Conseil communautaire du 29 septembre 2020

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29 sept.

Le prochain conseil communautaire aura lieu mardi 29 septembre 2020 à 20h à la salle de l'Arlequin à Mozac.

L'ordre du jour est le suivant :

ADMINISTRATION GENERALE

01 - Commission Consultative des services publics locaux (CCSPL) : constitution et désignation des membres

02 - Commission de contrôle financier : constitution et désignation des membres

03 - Commission Locale du site patrimonial remarquable (secteur sauvegardé de Riom) : constitution et désignation des représentants

04 - Commission Intercommunale Accessibilité des personnes handicapées (CIAPH) : constitution et composition

Election des délégués et représentants de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans dans des syndicats intercommunaux et organismes divers :

05.01 - Association Réseau Séniors CLIC Riom Limagne Combrailles - Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC) Riom Limagne Combrailles

05.02 - Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage 63 (AGSGV 63)

05.03 - Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL)

05.04 - SOLIHA Loire Puy-de-Dôme

06 - Règlement des équipements communautaires – adaptation au protocole sanitaire : délégation au Président

FINANCES

07 - Décision modificative n°2

08 - Corrections d’erreurs sur exercices clos

09 - Admission en non-valeur

10 - Les Jardins de la Culture : modification des autorisations de programme

11 - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : exonération pour les commerces de proximité en zone rurale

ECONOMIE

12 - Pépinière de commerce à Mozac : conditions de mise à disposition des locaux

13 - Pépinière d’entreprises de Volvic – Fab-Lab : modalités d’inscription, tarifs et règlement intérieur.

14 - ZAC du Biopôle Clermont Limagne – travaux d’alimentation basse tension : convention avec le Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de Dôme (SIEG 63)

15 - ZAC du Biopôle Clermont Limagne – convention de mandat pour la réalisation de l’extension du Biopôle : travaux de fouilles archéologiques

URBANISME

16 - Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Limagne d’Ennezat - modification simplifiée n° 1 : Approbation

17 - Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pessat Villeneuve - modification simplifiée n°2 : mise à disposition du Public

18 - Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sayat - modification simplifiée n° 3 : Approbation

19 - AFUA des Martres à Riom : avis de RLV sur le projet de remembrement modifié

HABITAT

20 - Projet de construction neuve de 18 logements situé Pré du Moulin -  Route d’Ennezat à Riom : aide financière à ASSEMBLIA

21 - Projet porté par DOMIA (Coopérative de l’Habitat d’ASSEMBLIA) pour la construction en VEFA de 3 logements en accession à la propriété située « Le Clos du Colombier » Chemin du Pillon à Ennezat

22 - Lutte contre l’habitat indigne – Convention d’habilitation et de partenariat avec la CAF du Puy-de-Dôme pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement

23 - Logements sociaux d’Auvergne Habitat à Saint-Laure : modification de l’assiette foncière du bail emphytéotique

TRAVAUX

24 - Multiple rural aux Martres-sur-Morge : attribution des marchés de travaux

25 - Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d’œuvre pour les opérations d’infrastructure

TOURISME

26 - Office de Tourisme et du Thermalisme Intercommunal «Terra Volcana -Les Pays de Volvic» : désignation des membres du comité de direction

RESSOURCES HUMAINES

27 - Tableau des effectifs : actualisation

28 - Contrat de prévoyance collective maintien de salaire des assistant(e)s maternel(le)s : avenant taux de cotisation 2021

29 - Service de retraites du Centre de Gestion 63 : renouvellement de l’adhésion de Riom Limagne et Volcans

QUESTIONS DIVERSES

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