Prochain conseil communautaire le 16 janvier

Espace culturel d'Ennezat.

16 janv.

Le prochain conseil communautaire se tiendra mardi 16 janvier à 18h30 à l'Espace culturel d'Ennezat.

Ordre du jour :


ADMINISTRATION GENERALE
01 - Transformation de la communauté de communes en communauté d’agglomération - conséquences sur certains syndicats intercommunaux : demandes de ré adhésion au Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile (SIAD) Riom Limagne, au Syndicat Mixte Biopôle Clermont Limagne, au Syndicat Mixte Métropole Clermont Vichy Auvergne, au Syndicat du Bois de l’Aumône et au SICTOM de Pontgibaud
01.1 : Le Syndicat Intercommunal d’’Aide à Domicile (SIAD) Riom Limagne
01.2 : Le Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne
01.3 : Le Syndicat mixte Métropole Clermont Vichy Auvergne
01.4 : Le Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA)
01.5 : Le SICTOM de Pontaumur-Pontgibaud
02 - Compétence action sociale : définition de l’intérêt communautaire de l’action « maintien à domicile »


ECONOMIE
03 – Pépinière d’entreprises de Volvic – offre de logement : contrat de location, délégation et tarifs


URBANISME
04 - Commission locale du site patrimonial remarquable (secteur sauvegardé de Riom) : constitution et désignation des représentants
05 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Beauzire : modification simplifiée n°6


FINANCES
06 – Cession de véhicules


RESSOURCES HUMAINES
07 – Tableau des effectifs : mise à jour au 1er février 2018.


TRAVAUX
08 – Aménagement d’un bâtiment administratif communautaire : présentation du projet, détermination du montant des primes aux candidats, demandes de subvention.


ACTION SOCIALE
09 – Service d’aide à domicile : convention de mandat de facturation avec le Conseil départemental

 

 

Toute l'actualité archivée