Prochain conseil communautaire le 23 janvier

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23 janv. > 24 janv.

Le prochain conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans se tiendra lundi 23 janvier 2017 à 18h30 à la salle de l'Arlequin à Mozac.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE
01 - Commissions communautaires : modalités de constitution
02 - Commission d’Appel d’Offres : composition et élection des membres
03 - Commission pour les marchés en procédure adaptée : composition et désignation des membres
04 - Commission consultative  des services publics locaux : création, principes orientant la composition  et désignation des membres
05- Représentation de Riom Limagne et Volcans dans les syndicats intercommunaux et les organismes : désignation des délégués
05-1 : Métropole Clermont Vichy Auvergne  
05-2 : Agence d’urbanisme Clermont Métropole (association)
05-3 : Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de Dôme (SIEG)
05-4 : Plateforme pour le développement durable en Massif Central (association)
05-5 : Syndicat du Bois de l’Aumône  (syndicat mixte fermé)
05-6 : SICTOM Pontgibaud Pontaumur (syndicat mixte fermé)
05-7 : Société d’équipement de l’Auvergne (SEAU)  (société d’économie mixte)
05-8 : EPF SMAF AUVERGNE (établissement public)
05-9 : AMORCE (association)
05-10 : ACOFOR (communes forestières du Puy de Dôme) (association)
05-11 : MASSIFIX SCIC SA
05-12 : ADIL (Agence Départementale d’Information sur le Logement)
05-13 : AGSGV 63 (Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage)
05-14 : PACT-ARIM-SOLIHA
05-15 : Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne
05-16 : Mission Locale Riom Combraille Limagne
05-17 : Association pour la promotion de Riom (APR)
05-18 : Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne (Syndicat Mixte Ouvert)
05-19 : Comité LEADER
05-20: Plateforme Initiative Riom Combrailles
05-21 : Office de Tourisme Riom Limagne
05-22 : Office de Tourisme Volvic
05-23 : Office de Tourisme Châtel-Guyon
05-24 : Société d’Economie Mixte (SEM) des thermes de Châtel-Guyon
05-25 : Plateforme Auvergne pour la transmission et l’innovation
05-26 : Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile Riom Limagne (SIAD)
05-27 : Union Nationale de l’Aide des Soins et des Services aux Domiciles (UNA)
05-28 : Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Riom
05-29 : Conseil de surveillance du Centre Etienne Clémentel
05-30 : Conseils d’administration des collèges et lycées du territoire
06 : Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L5211-10 du CGCT
07 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de l’égalité : convention avec la Préfecture du Puy de Dôme

RESSOURCES HUMAINES
08 : Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
09 : création d’emplois fonctionnels et avantages en nature y afférents
10 : Emplois d’avenir : création de quatre emplois
11 : Accueil de loisirs de Saint-Laure : demande de contrats d’engagement éducatifs pour les vacances d’hiver 2017
12 : Sport Interventions : demande d’un contrat d’engagement éducatif pour le séjour sportif des vacances d’hiver 2017
13 : Comité National d’Actions sociales (CNAS) : adhésion de la communauté de communes et désignation de son représentant

FINANCES
14 : Attributions de compensation
15 : Autorisations de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 : Pôle d’Echange Intermodal : acquisition de la parcelle AV 431 à SNCF Réseau

ECONOMIE
17 : Zone d’activités « Les Champiaux-Est » à Ennezat : cession d’une parcelle à l’entreprise Courtadon
18 : Zone d’activités « Les Champiaux-Est » à Ennezat : cession d’une parcelle à la société Menuiserie du Marais (lot 3)

URBANISME
19 : Plan Local d’Urbanisme de la commune de Lussat : procédure de modification simplifiée

TOURISME
20 : Taxe de séjour : modalités d’application au 1er janvier 2017
21 : Domaine de l’Abbaye de Mozac – étude de faisabilité : plan de financement et demandes d’aides

SOCIAL
22 : Centre Intercommunal d’actions sociales (CIAS)
23: Service de jardinage : tarif 2017 et abrogation de la délibération antérieure

SPORT
24 : Piscine Béatrice Hess – Extension du tarif communautaire au périmètre de Riom Limagne et Volcans

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