Prochain conseil communautaire mardi 14 janvier 2020

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14 janv.

Le prochain conseil communautaire se tiendra mardi 14 janvier 2020 à 18h30 à la salle L'Epigée à Lussat.

Ordre du jour

 CULTURE - PATRIMOINE


01 – Ecole de musique intercommunale d’Ennezat –RLV : tarifs applicables à compter de septembre 2020
02 – Musées de RLV – Exposition temporaire Le Musée régional d’Auvergne en bandes dessinées : organisation
03 – Musées de RLV – Mécénat : approbation des règles générales de mise en œuvre et de la campagne de mécénat pour l’exposition Dali   (principes généraux et conventions type)


EAU/ASSAINISSEMENT


04 – Transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines : fixation de la dotation initiale de la régie du service assainissement


ENVIRONNEMENT


05 – Réduction des émissions de gaz à effet de serre : convention entre GRDF et RLV
06 – Mise en place d’ombrières : Convention Temporaire d’Occupation du domaine public
07 – Réseau de chaleur RCBE - contrat de concession du réseau de chaleur RCBE : avenant 1 à la convention de mise à disposition de la chaufferie bois du Lycée Pierre Joël BONTE constitutive de l’annexe 8 du contrat de concession
08 – Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable 2019


FINANCES


09 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2020
10 – Attributions de subventions pour des manifestations organisées sur le territoire de RLV : modification
11 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020


HABITAT


12 – Projet de construction neuve de 9 logements situés à Volvic, Lotissement «Les Riaumes 2» Rue des 13 vents : aide financière à l’OPHIS
13 – Projet de construction neuve de 15 logements situés Place Fantasque Rue du Stade à Ennezat : aide financière à AUVERGNE HABITAT


PETITE ENFANCE


14 – Ancienne crèche et RAM de Volvic (cadastrés AR n°390-698) situés 9 rue des écoles 63530 Volvic : restitution des locaux  (PV de restitution)


RESSOURCES HUMAINES


15 – Mise à jour du tableau des effectifs – mise à jour
16 – Convention de mise à disposition d’une partie des services entre RLV et la commune de Riom : exercice 2020


TRANSPORTS/MOBILITE
17 – Réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de RLV : tarifs complémentaires à compter du 1er février 2020


URBANISME


18 – Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) : débat sur les grandes orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
19 – Plan Local d’Urbanisme de Pessat-Villeneuve - Modification simplifiée n°1 : approbation
20 – Plan Local d’Urbanisme de Mozac - Modification n°8 : approbation
21 – Plan Local d’Urbanisme de Sayat - Modification simplifiée n°3 : mise à disposition du public.
22 – Opération de création du Lotissement le Pré du Moulin à Riom par la SAS VINCA - aménagement de la rue Léon Versepuy: convention de Projet Urbain Partenarial

 

 

 

 

 

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