Prochain conseil communautaire mardi 18 février 2020

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18 févr.

Le prochain conseil communautaire se tiendra mardi 18 février 2020 à 18h30 à l'Arlequin à Mozac.

Ordre du jour

FINANCES


01 – Taux des impôts 2020
02 - Budgets 2020 :
Budget principal, Budget annexe Zones économiques, Budget annexe Zone artisanale de Champloup, Budget annexe Zone d’activités de Champloup, Budget annexe Zone d’activité Croix des Roberts, Budget annexe Zone d’activités de Pulvérières, Budget annexe commerces de proximité, Budget annexe Transport public de voyageurs, Budget annexe Eau,Budget annexe Assainissement
03 – Les jardins de la culture : modification des autorisations de programme
04 – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : détermination des taux 2020
05 – Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) : fixation du produit 2020
06 – Attribution de subventions pour des manifestations d’envergures organisées sur le territoire de RLV


CULTURE - PATRIMOINE
07 – Musées–Exposition Dali et le design contemporain : Mise en place d’une tarification complémentaire pour les groupes et les visites commentées
08 – Equipements culturels communaux - fonds de concours : règlement d’attribution


EAU/ASSAINISSEMENT
09 – Transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines : confirmation de l’absence de délégation des compétences eaux et assainissement aux syndicats infracommunautaires (SIARR et SAEPRR)
10 – Transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et non collectif : désignation des représentants de RLV dans le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) Basse Limagne
11 – Transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et non collectif : désignation des représentants de RLV dans le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Clermont-Ferrand (SIAREC)
12 – Transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines-Budgets annexes eau et assainissement : transfert des excédents et des déficits et financement des travaux d’eaux pluviales urbaines par le biais de fonds de concours
13 – Compétences eau potable et assainissement collectif et non collectif : approbation des tarifs
14 – Conseil d’Exploitation des régies service de l’eau de RLV et service de l’assainissement collectif et non collectif-adoption du règlement intérieur
15 – Transfert vers RLV du portage par l’EPF-Smaf des parcelles ZR90 à Charbonnières-les-Varennes et YB191 à Entraigues


ENVIRONNEMENT
16 – Mise en place d’un dispositif d’attribution d’une aide financière destinée aux professionnels pour l’achat de véhicules moins émetteurs de Gaz à Effet de Serre : approbation du règlement d’attribution, actualisation de la convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre des aides économiques
17 – ENS la colline de Mirabel-achat de parcelles Marsat
18 – ENS de l’Etang Grand-Convention de mise à disposition des biens de la commune de Pulvérières affectés à la compétence à RLV
19 – Cadrage politique relatif à la démarche Cit’Ergie concernant la labellisation de la politique énergie climat de RLV


GEMAPI
20 – Bassins versants Morge-Buron–Merlaude : approbation de la stratégie territoriale, procédure de déclaration d’intérêt général et autorisation environnementale


DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
21 – Projet de requalification du cœur de ville de Riom-Convention de participation financière pour la réalisation d’études


HABITAT
22 – Opération à Chambaron-sur-Morge ruelle de la cure (Cellule)-convention de délégation de maitrise d’ouvrage à L’EPF Smaf dans le cadre du désamiantage et de la destruction de 2 bâtiments et de leurs dépendances
23 – Projet de 8 logements locatifs sociaux et 5 logements en accession sociale les Echards à Pessat-Villeneuve–travaux de raccordement réseaux eau potable : Convention avec le SIAEP Plaine Limagne
24 – Projet de 8 logements locatifs sociaux et 5 logements en accession sociale les Echards à Pessat-Villeneuve–travaux d’éclairage : convention de financement avec le SIEG
25 – Projet de construction en VEFA de 3 logements Résidence Belle Epoque au 37 Avenue des Etats-Unis à Châtel-Guyon-aide financière à Logidôme


PETITE ENFANCE
26 – RAM - convention d’objectifs et de financement prestation de service avec la CAF.


ENFANCE/JEUNESSE
27 – Centre de loisirs sans hébergement de Saint-Laure - Séjours été 2020 : tarifs
28 – Centre de loisirs sans hébergement de Saint-Laure : convention d’aide aux vacances enfants avec la CAF.


POLITIQUE DE LA VILLE
29 – Actions sociales en faveur de la jeunesse - appel à projets : versement 2020 de la contribution communautaire
30 –Chantiers d’insertion–projet territorial-conventions avec Associations INSERFAC et AVENIR et Châtel-Guyon et Riom


RESSOURCES HUMAINES
31 – Tableau des effectifs : actualisation
32 – Indemnité Spécifique de Rupture Conventionnelle
33 – Syndicat Mixte Biopôle Clermont Limagne - convention de mise à disposition de service de RLV : avenant n°7


SPORT
34 –  Equipements sportifs communautaires : Tarifs 2020/2021
35 – Piscine Béatrice Hess : tarifs à compter du 1er septembre 2020
36 - Piscine Béatrice Hess : Animation annuelle
37 - Piscine Béatrice Hess et Centre Régional de Tir à l’arc-Acquisition de terrains propriété de Riom nécessaires aux projets d’agrandissement
38 – La Fête du Vélo sur le Territoire RLV : approbation de la campagne de mécénat


TOURISME
39 – OTTI Terra Volcana Les Pays de Volvic : Convention cadre d’objectifs et de moyens 2020
40 – Thermal Express, demande de subvention au titre du  Contrat de Ruralités
41 – Chemin de randonnées-conventions partenariat 2020 avec Associations Balinzat-Balades en Limagne d’Ennezat et Les Amis de Saint Jacques


TRANSPORTS/MOBILITE
42 – Association Covoiturage Auvergne : approbation de la convention d’objectifs 2020


TRAVAUX/MARCHES PUBLICS
43 - Espace Mozac - Feux tricolores giratoire RD946/RD446 (Provisoire) : convention de financement avec le SIEG
44 – Les Jardins de la Culture–Requalification du couvent des rédemptoristines en école d’arts plastiques et de musique - marchés de travaux : avenants au lot 3 Démolition/Gros-œuvre
45 – Construction d’un hôtel d’entreprises à Châtel-Guyon : attribution des marchés de travaux


VOIRIE ET STATIONNEMENT D’INTERET COMMUNAUTAIRE
46 – Voiries et parcs de stationnement d’intérêt communautaire : détermination de l’intérêt communautaire
47 – Carrefours giratoires desservant les zones d’activités économiques – fonds de concours : règlement d’attribution


URBANISME
48 – PLU de St-Ours-les-Roches : Arrêt du projet de révision n°1 sans modification du PADD et bilan de la concertation
49 – PLU de Riom – modification simplifiée n°2 : approbation
50 - PLU de Ménetrol - ouverture à l’urbanisation : création d’une Zone AUg sur une partie de la zone Ue
51 - PLU de Volvic - Modification simplifiée n°1 : Approbation.
52 – PLU de Chanat-la-Mouteyre - Modification simplifiée n°1 : Approbation.
53 – PLUi de Limagne d’Ennezat - Modification simplifiée n°1 : Mise à disposition du public


ECONOMIE
54 – Station BIO/GNV – appel à projets : attribution et bail emphytéotique
55 - Parc artisanal de Layat/Cap–Nord : cession d’une partie de la parcelle YL 401 au SBA
56 - Multiple rural aux Martres-sur-Morge – travaux d’éclairage : convention de financement avec le SIEG
57 – ZA Pierre Boulanger aux Martres-d’Artière–réfection rue du Prés Bas : convention de financement avec le SIEG
58 - Atelier-relais à Châtel-Guyon : demande de subvention au titre de la DETR
59 – ZAC du Biopôle Clermont-Limagne : acquisition de la parcelle YN 51
60 - Lotissement artisanal privé Le Champ de l’Ormeau à Ennezat-engagement à reconnaitre d’intérêt communautaire la voirie interne
61 – Convention de partenariat avec Association APR et la CCI du Puy-de-Dôme pour l’année 2020
62 - Motion en faveur de la filière viticole
63 – Boucherie de Paugnat - Transfert de bail : mesure d’accompagnement au démarrage de l’activité
64 - Projet d’extension de l’établissement ALDI (Ménétrol) : demande de saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) et sollicitation de Madame la Préfète


ADMINISTRATION GENERALE
65 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : SIEG 63 : rapport d’activités 2018
66 – Délégations données par le conseil communautaire au Président – compte rendu

 

 

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