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Subventions 2018 pour les manifestations organisées par les associations

Appel à projets du 1er novembre au 15 décembre 2017

31 oct. > 15 déc.

Avant la fusion le 1er janvier 2017, chacune des trois anciennes communautés de communes Limagne d’Ennezat, Riom Communauté et Volvic Sources et Volcans attribuaient des subventions destinées à soutenir des associations dans l'organisation de manifestations, avec pour objectif d’avoir un retour sur image pour le territoire intercommunal.

En 2017, Riom Limagne et Volcans a poursuivi les engagements pris par les trois anciennes communautés de communes suivant les modalités d’attribution propres à celles-ci. Le conseil communautaire du 28 mars 2017 a voté le versement de 39 subventions cette année.

Pour 2018, un nouveau règlement d’attributions des subventions aux associations a été élaboré avec pour objectifs de soutenir financièrement les associations locales dans l’organisation de manifestations culturelles et/ou sportives ciblées dans les communes du territoire, mais aussi d’associer la future communauté d’agglomération à des évènements majeurs.

Les modalités d’attribution proposées dans le règlement annexé sont les suivantes :
- au titre de l’animation locale (1er volet) : manifestations qui permettent d’animer la vie locale et dont le budget est supérieur à 3 000 €,
- au titre de partenariats pour des évènements permettant d’avoir un retour sur image pour le territoire (2ème volet) : manifestations dont le budget est supérieur à 50 000 €.

Une enveloppe totale de 52 000 € TTC sera proposée chaque année pour l’octroi des subventions : 22 000 € TTC pour le 1er volet et 30 000 € TTC pour le 2ème volet. Les deux volets ne sont pas cumulables.

A noter que, pour le 1er volet, seules les associations loi 1901 pourront être subventionnées, ou le cas échéant une commune. Il s’agira d’une subvention visant à soutenir une manifestation organisée par l’association ; ce ne sera pas une subvention de fonctionnement. Les rencontres de championnat ne pourront pas être subventionnées, ni les manifestations à but lucratif (loto, concours de belote, brocante,…).

Les conditions d’éligibilité mentionnées dans le règlement permettront d’apprécier au préalable si le dossier déposé par l’association pourra être examiné.

Chaque demande de subvention sera ensuite évaluée selon un certain nombre de critères prédéfinis auxquels correspondra un nombre de points. Le nombre total de points par dossier permettra de répartir de manière objective l’enveloppe financière globale.
Les critères et le nombre de points associés seront différents selon le type de subventions demandés (volet 1 ou volet 2).

Un appel à projets est lancé à compter du 1er novembre 2017 sur le site Internet de Riom Limagne et Volcans pour l’année civile 2018. Il sera également transmis aux communes. Les dossiers devront être retournés par mail ou courrier à Riom Limagne et Volcans au plus tard le 15 décembre 2017. Tout dossier incomplet ou remis après la date de dépôt ne sera pas accepté.
Les dossiers seront analysés, présélectionnés et évalués par le service communication de Riom Limagne et Volcans. Une commission ad hoc validera la répartition du fonds de subventions. Le montant des subventions accordées sera voté en conseil communautaire de février 2018.

Télécharger le dossier de demande de subvention 2018 ici

Télécharger le règlement d'attribution des subventions 2018 ici

 

 

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