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24 septembre 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Réhabilitation extérieure du Musée Mandet (Hôtel Dufraisse) à Riom : avenant au marché de maîtrise d’œuvre
- 02 - Centre aquatique Béatrice Hess - Plan d’Organisation et de la Surveillance et des Secours (POSS) : modification
- 03 - Riom ville d’Art’isans : convention de partenariat entre l’association Les Ateliers du Palais, la commune de Riom, l’Office de Tourisme et de Thermalisme Intercommunal Terra Volcana Les Pays de Volvic et la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans
- 04 - Site du Goulet à Volvic- convention d’occupation temporaire du local technique entre RLV et la SAS Eco Lodge : redevance d’occupation du domaine public
- 05 - Projet tutoré en UFR STAPS : Convention de partenariat avec l’Université Clermont-Auvergne (UCA)
- 06.01 - Maison de la Jeunesse et de l’Emploi : Convention de mise à disposition d’une partie des locaux à la Mission Locale Riom Limagne et Combrailles
- 06.02 - Maison de la Jeunesse et de l’Emploi : Règlement intérieur à destination des publics
- 06.03 - Maison de la Jeunesse et de l’Emploi : règlement intérieur à destination des personnels occupant
- 07 - Actions sociales en faveur de la jeunesse – dispositif communautaire d’aide au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) : modification du règlement
- 08 - Mission Locale Riom Combrailles Limagne – désignation des représentants de RLV : modification
- 09 - Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) – modification simplifiée n° 1 : mise à disposition du public
- 10 - Constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement de la future zone d’activités économiques de Malintrat
- 20 - Convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Landestini pour l'installation et la mise en oeuvre d'un incubateur
- 21 - Espace Naturel Sensible (ENS) Etang Grand à Pulvérières : prêt à usage pour le pâturage de 5 parcs
- 22 - Espace Naturel Sensible (ENS) Etang Grand à Pulvérières : convention portant sur la pratique de la pêche et la gestion des niveaux d’eau de l’étang
- 11.01 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Chanat-la-Mouteyre
- 11.02 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Chappes
- 11.03 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Châtel-Guyon
- 11.04 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Clerlande
- 11.05 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Ennezat
- 11.06 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Marsat
- 11.07 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Saint-Beauzire
- 11.08 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Saint-Bonnet-près-Riom
- 11.09 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres : Varennes sur Morge
- 12 - Autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) du musée Mandet (Hôtel Dufraisse) : modification de l’autorisation de programme 3223
- 13 - Maison de la Nature et de l’Environnement : création d’une autorisation de programme / crédits de paiement (8307)
- 14 - Budgets annexes Zones d’activité économique et Accueil et habitat des gens du voyage : transfert de biens
- 15.01 - Rapports annuels retraçant la gestion des SEML et SPL dont RLV est membre : SEM Châtel Développement
- 15.02 - Rapports annuels retraçant la gestion des SEML et SPL dont RLV est membre : SEM ASSEMBLIA
- 15.03 - Rapports annuels retraçant la gestion des SEML et SPL dont RLV est membre : SPL Clermont Auvergne
- 16 - Décision modificative n°01
- 17.01 - Attribution de deux subventions exceptionnelles à : L’Association Riomoise d’Astronomie pour l’organisation de la Fête de la Science 2024
- 17.02 - Attribution de deux subventions exceptionnelles à : L’Association Team Cycliste Châtel-Guyon pour « la Montée Emile Labbaye » en octobre 2024
- 18 - Délégation de service public pour l’exploitation des services de mobilité de RLV : avenant n° 1 au contrat
- 19 - Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) – Avenant n°2 : approbation de l’avenant et autorisation de signature
- 23 - Zone d’activités économiques du Grand Chirol (Saint-Bonnet Près Riom) – travaux d’éclairage public : convention de financement avec Territoire Energie 63
- 24.01 - Zone artisanale de Champloup (Volvic) : Cession de la parcelle ZN 385
- 24.02 - Zone artisanale de Champloup (Volvic) : Cession des parcelles ZN 395, 386, 381
- 25 - Opération de construction de 37 logements à Mozac, Ancien Carmel, rues du Carmel et Louis Delmas : aide financière à POLYGONE
- 26 - Opération de démolition/reconstruction de 9 logements – 37, avenue des Etats Unis – Résidence Belle Epoque – à Châtel-Guyon : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 160554 pour le compte d’ASSEMBLIA
- 27 - Opération de construction de 13 logements – 49 rue de la République à St-Bonnet près Riom : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 160355 pour le compte d’AUVERGNE HABITAT
- 28 -Opération de construction de 6 logements – rue du Moulin aux Martres-sur-Morge : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 161191 pour le compte d’AUVERGNE
- 29 - Opération de construction de 2 logements – rue de la Limagne à Pontmort (Chambaron-sur-Morge) : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 161244 pour le compte d’AUVERGNE HABITAT
- 30 -Opération de construction de 12 logements - Les Terrasses de Tournoël, rue des Riaumes à Volvic : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 161143 pour le compte d’AUVERGNE HABITAT
- 31 - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans : création
- 32 - Convention avec l’Université Grenoble Alpes relative à l'implantation de deux stations sismologiques sur les stations d’épuration d’Egaules et de la Coussedière à Volvic
- 33 - Syndicat Intercommunal d’Assainissement Morge et Chambaron : demande d’adhésion des communes d’Aubiat et Sardon et modification des statuts
- 34.01 - Action sociale – Compte Epargne Temps (CET) : Retrait de la délibération n°20240528.40 du 28 mai 2024
- 34.02 - Action sociale – Compte Epargne Temps (CET) : Modalités de mise en œuvre
- 35 - Tableau des effectifs : actualisation au 1er octobre 2024
- 36 - Télétravail : modification du règlement
- 37 - Fourniture de titres restaurants – accord cadre à bons de commande : avenant n° 2
- 38 - Association Tanguy Moya Moya : attribution d’un don
- 39 - Etablissement Public et Foncier Auvergne (EPF Auvergne) - désignation des représentants de RLV : modification
- 40 - Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) Le Grand Clermont- désignation des représentants de RLV : modification
- 41 - Commission communautaire urbanisme : modification de la composition
- 42.01 - Rapports annuels 2023 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne : rapport d’activités 2023
- 42.02 - Rapports annuels 2023 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Pôle Métropolitain Clermont Vichy Auvergne : rapport d’activités 2023
- 42.03 - Rapports annuels 2023 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) « le Grand Clermont » : rapport d’activités 2023
- 42.04 - Rapports annuels 2023 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat mixte Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne : rapport d’activités 2023
- 43 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales : compte rendu
Règlements
- 06.02 - Maison de la Jeunesse et de l’Emploi : Règlement intérieur à destination des publics
- 06.03 - Maison de la Jeunesse et de l’Emploi : règlement intérieur à destination des personnels occupant
- 07 - Actions sociales en faveur de la jeunesse – dispositif communautaire d’aide au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) : modification du règlement
- 36 - Télétravail : modification du règlement
Procès-verbal conseil communautaire 24 septembre 2024
Dernière mise à jour : 10 octobre 2024