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28 mai 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Délégation de service public pour la gestion de la crèche le Petit d’Homme à Mozac : avenant au contrat d’affermage
- 02 - Crèche le Petit d’Homme à Mozac : choix du mode de gestion et engagement de la procédure de délégation de service public
- 03 - Règlement de fonctionnement des structures Petite Enfance (crèches, microcrèche, relais petite enfance, LAEP) : actualisation
- 04 - Actions en faveur de la jeunesse – appel à projets : second versement 2024
- 05 - Ecole de musique intercommunale d’Ennezat RLV – tarifs 2024-2025
- 06 - Musées de Riom Limagne et Volcans – exposition monographique du designer Matteo Cibic – avenant à la convention de dépôt vente avec Matteo Cibic pour des produits boutique
- 07 - Accueil de loisirs sans hébergement de Saint-Laure – tarifs 2024-2025
- 08 - Chemins de randonnées : conventions de partenariat avec les associations « Balades en Limagne d’Ennezat » et « Les Amis du chemin de Saint Jacques de Compostelle en Auvergne » 2024-2026
- 09 - Equipements sportifs communautaires : tarifs 2024-2025
- 10.01 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - Malintrat
- 10.02 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres -Marsat
- 10.03 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - Ménétrol
- 10.04 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - Pulvérières
- 11 - Bilan des acquisitions et cessions opérées par RLV en 2023
- 12 - Siège de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans : renouvellement de la convention d’occupation du domaine public avec la commune de Riom
- 13 - Cession partielle de la parcelle cadastrée AA 215 à Chavaroux
- 14 - Cession de parcelles situées aux abords de la ZA à la commune de Pulvérières
- 15 - Maison de la Nature et de l’Environnement – site du Carmel à MOZAC : acquisition
- 16 - Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Massif Central : programme mutualisé, approbation de la convention partenariale 2024
- 17 - Parc de stationnement souterrain Eugène Rouher : acquisition à la commune de Riom des parcelles BK 571, 573, 574 (volume 1)
- 18 - Parc de stationnement souterrain Eugène Rouher : acquisition à la commune de Riom des parcelles BK 571, 573, 574 (volume 1)
- 19 - Zone d’activité économique du Maréchat : convention de concession de places de stationnement entre RLV et la société Les Manufactures d’Auvergne
- 20 - Contrat Territorial de Développement Durable 2023-2026 : signature du contrat
- 21-Amélioration de l'habitat privé - programme global d'aide conventions OPAH RU et PIG
- 22-Amélioration de l'habitat privé - programme global d'aide convention PROCIVIS
- 23-Contrat de mixité sociale de Riom Limagne et Volcans
- 24-Opération d'acquisition amélioration de 5 logements collectifs à Volvic, place de l'Eglise
- 25-Opération de construction de 2 logements au 387 avenue Virlogeux à Riom
- 26-Opération de démolition reconstruction 16 logements collectifs à Riom Rue de la Harpe
- 27-Projet d'aménagement d'un logement locatif social - Place des Héros a Pulvérières
- 28-Opération de rénovation de 2 logements en centre-ville à Riom : aide financière à la commune
- 29-Opération de résorption de l'habitat insalubre ilot Jeanne d'Arc à Châtel-Guyon
- 30-Fichier partage de la demande locative sociale renouvellement de l'adhésion de RLV
- 31-Opération d'acquisition en VEFA de 8 logements - Rue des Vignes Froides à Riom : garantie d'emprunt auprès de la Banque des Territoires
- 32-Raccordement au réseau d'assainissement collectif du bien cadastré section AL n. 115 protocole d'accord transactionnel
- 33-Travaux d'aménagement route de la Coussediere à Moulet convention de groupement
- 34-Travaux d'aménagement allée du Renard et de la foret à Volvic convention de groupement
- 35.01-Servitude de passage en domaine privé modalités de versement d'indemnités compensatrices
- 35.02-Servitude de passage en domaine privé Modalités de conclusion et d'authentification des actes
- 36-Tableau des effectifs actualisation
- 37-Action sociale - Chèques déjeuners aux agents augmentation de la participation employeur
- 38-Action sociale - Participation de la collectivité a la protection sociale complémentaire de ses agents
- 39-Action sociale - Document cadre relatif au RIFSEEP
- 40-Action sociale - Compte Epargne Temps (CET) Modalités de mise en œuvre
- 41-CIAS de RLV désignation des membres du conseil d'administration
Règlements
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 10 juin 2024