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Délibérations des conseils d'administration du CIAS
L’ensemble des actes adoptés au sein du CIAS de la Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans (délibérations, arrêtés, décisions) est désormais publiés sous format électronique. Le Conseil d’Administration du CIAS est l’instance de décision.
Comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2026
25 février 2026
- 2026-01 Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 9 décembre 2025
- 2026-02 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2026-03 Action Sociale - Compte Epargne Temps - Plafonnement du nombre de jours indemnisables à 5 jours
- 2026-04 Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Puy-de-Dôme pour le renouvellement des contrats d'assurances garantissant contre les risques statutaires
- 2026-05 Recrutement de personnels non permanents
- 2026-06 Approbation du rapport d'activité 2025 des services du CIAS
- 2026-07 Approbation des comptes administratifs 2025 du budget principal du CIAS et de ses budgets annexes, et l'affectation des résultats 2025
- 2026-08 Budget supplémentaire CIAS et Portage de Repas
- 2026-09 Décision Modificative n°1 pour le SAAD et le SSIAD
- 2026-10 Affectation du résultat 2024 du SSIAD
Comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2025
9 décembre 2025
- 2025-41 Approbation du procès-verbal du CA du 22 octobre 2025
- Procès-verbal de la séance du 22 octobre 2025
- 2025-42 Approbation du projet de règlement de fonctionnement du Service Autonomie à Domicile
- 2025-43 Groupement de commandes pour l'acquisition d'une solution informatique pour la gestion financière entre RLV et le CIAS : autorisation de signature
- 2025-44 Approbation du Rapport Social Unique 2024
- 2025-45 Remboursement usager suite dommage causé par une aide à domicile
- 2025-46 Approbation des tarifs 2025 des menus de Noël et de la Saint Sylvestre pour les bénéficiaires du PRAD
- 2025-47 Rectification des tarifs du portage de repas à domicile pour 2026
- 2025-48 Projet d'acquisition d'un parking pour les véhicules des personnels du Maintien à Domicile
- 2025-49 Décision Modificative EHPAD Dr Reynaud
- 2025-50 Avenant 2026 au contrat d'assurance des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL
22 octobre 2025
- 2025-30 Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 24 septembre 2025
- Procès-verbal CA du 24 septembre 2025
- 2025-31 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2025-32 Décisions modificatives du budget principal et de ses budgets annexes
- 2025-33 Renouvellement de la convention avec le CIAS CCPL pour l'aide à domicile et le portage de repas pour une durée d'un an
- 2025-34 Budgets primitifs 2026 Budget principal et ses budgets annexes
- 2025-35 Budget primitif 2026 Service de Portage de Repas à Domicile
- BP 2026 PRAD
- 2025-36 Budget primitif 2026 Service Aide à Domicile
- BP 2026 SAAD
- 2025-37 Budget primitif 2026 Service Soins Infirmiers à Domicile
- BP 2026 SSIAD
- 2025-38 Budget primitif 2026 Budget principal du CIAS
- BP 2026 CIAS Budget Principal
- 2025-39 Budget primitif 2026 EHPAD Dr REYNAUD
- BP 2026 EHPAD Dr REYNAUD
- 2025-40 Renouvellement adhésion à la mission assistance retraites du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme pour les années 2026 à 2028
24 septembre 2025
- 2025-27 Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 18 juin 2025
- Procès-verbal du 18 juin 2025
- 2025-28 Rapport d'Orientation Budgétaire 2026
- Rapport d'Orientation Budgétaire 2026
- 2025-29 Règlement de fonctionnement du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD)
- Règlement de fonctionnement SAAD 2025-2030
18 juin 2025
- 2025-21 Adhésion CIAS à l'Agence Départementale d'Ingénierie Territoriale pour la gestion du RGPD
- 2025-22 Adhésion au groupement de commandes en vue de l'acquisition d'une solution informatique pour la gestion financière
- 2025-23 Adhésion au groupement de commandes en vus de vérifications périodiques règlementaires
- 2025-24 Décision Modificative n°1 du budget de l'EHPAD Dr Reynaud
- 2025-25 Décision Modificative n°2 du budget du SAAD
- 2025-26 Approbation des procès verbaux des CA des 18 avril et 21 mai 2025
- Procès verbal séance du 21 mai 2025
- Procès verbal séance du 18 avril 2025
21 mai 2025
18 avril 2025
- 2025-08 Approbation du procès-verbal du CA du 5 février 2025
- 2025-09 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discriminations, d'harcèlements et d'agissement sexistes du Centre de Gestion du Puy de Dôme
- 2025-10 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2025-11 Nouvelles modalités d'autorisations des temps partiels
- 2025-12 Mandat au CDG63 afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé
- 2025-13 Règlements de fonctionnement de l'EHPAD Dr REYNAUD : avenant au règlement de fonctionnement en hébergement permanent, règlement de fonctionnement d'hébergement temporaire
- 2025-14 Approbation des comptes de gestion 2024
- 2025-15 Approbation des comptes administratifs 2024 du CIAS et de ses budgets annexes et affectation des résultats 2024
- 2025-16 Budget supplémentaire CIAS et Portage de repas
- 2025-17 Décisions modificatives n°1 budgets SSIAD et SAAD 2025
- 2025-18 Budget rectificatif 2025 section hébergement EHPAD Dr RYNAUD
15 avril 2025
5 février 2025
- 2025-01 Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 18 décembre 2024
- 2025-02 Approbation du PAPRIPACT - Plan Pluriannuel de Prévention des Risques Professionnels et l'Amélioration des Conditions de Travail
- 2025-03 Adhésion au groupement de commandes relatif à la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue de l'acquisition d'une solution informatique pour la gestion des ressources humaines
- 2025-04 Approbation actualisation de la participation employeur à la prévoyance au 1er mars 2025
- 2025-05 Convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité
- 2025-06 Désignation des délégués du CIAS à l'UNA pour l'année 2025
Comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2024
18 décembre 2024
- 2024-50 Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration du 23 octobre 2024
- 2024-51 Approbation du règlement de fonctionnement du SSIAD et de l'ESA
- 2024-52 Approbation des tarifs proposés pour les menus de Noël et de la St Sylvestre pour les bénéficiaires du service de Portage de Repas à Domicile
- 2024-53 Approbation des tarifs du Portage de Repas à Domicile pour l'année 2025
- 2024-54 Décision modificative N°4 Budget de l'EHPAD
- 2024-55 Décision modificative N°2 Budget du PRAD
- 2024-56 Décision modificative N°3 SSIAD
- 2024-57 Décision modificative N°3 SAAD
- 2024-58 Admissions en non valeur Services PRAD et EHPAD
- 2024-59 Convention CIAS Plaine Limagne et CIAS RLV
- 2024-60 Actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2025
- 2024-61 Temps de travail : avenant au protocole d'accord prenant en compte les fonctions de médecin coordonnateur et enseignant en activité physique adaptée au 1er janvier 2025
- 2024-62 Modification des conditions de travail : télétravail
23 octobre 2024
- 2024-37 Approbation des procès-verbaux des 26 juin, 3 juillet et 18 septembre 2024
- Procès-verbal du 26 juin 2024
- Procès-verbal du 3 juillet 2024
- Procès-verbal du 18 septembre 2024
- 2024-38 Mise à jour des effectifs - Actualisation au 1er novembre 2024 et 1er décembre 2024
- 2024-39 Action sociale - CET : Retrait de la délibération n°2024-28 en date du 3 juillet 2024
- 2024-40 Action sociale - CET : modalité de mise en œuvre
- 2024-41 Mandat au CG63 pour négocier auprès des organisations syndicales pour l'ouverture d'une négociation collective dans le domaine de la protection sociale complémentaire - garantie prévoyance
- 2024-42 Vente de l'ancien bâtiment de l'EHPAD à RLV - parcelle cadastrée AD 138p
- 2024-43 Budget principal du CIAS et ses budgets annexes
- PowerPoint Budget CIAS et ses budgets annexes prévisionnels 2025
- 2024-44 Budget portage de repas 2025
- 2024-45 Budget EHPAD 2025
- 2024-46 Budget SSIAD 2025
- 2024-47 Budget SAAD 2025
- 2024-48 Budget CIAS 2025
- 2024-49 Décisions modificatives de fin d'année 2024
18 septembre 2024
3 juillet 2024
- 2024-21 Approbation des procès-verbaux des séances des 3 avril et 17 mai 2024
- Compte-rendu séance du 3 avril 2024
- Compte-rendu séance du 17 mai 2024
- 2024-22 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 du SSIAD
- 2024-23 Décision modificative pour l'EHPAD Dr Reynaud
- 2024-24 Action Sociale-revalorisation de la valeur faciale du chèque déjeuner et participation employeur
- 2024-25 Participation du CIAS au groupement d'achat de RLV pour l'acquisition et attribution de chèques cadeaux aux agents
- Convention en vue de la constitution d'un groupement de commande entre CA de RLV et CIAS de RLV
- 2024-26 Participation employeur à la mutuelle santé
- 2024-27 Revalorisation du régime indemnitaire
- 2024-28 Valorisation de jours au compte épargne temps
- 2024-29 Evolution de l'organisation du travail le week-end pour le SSIAD (roulement des week-ends)
- 2024-30 Evolution des horaires de travail des infirmières de l'EHPAD pour permettre l'organisation des transmissions le soir
- 2024-31 Augmentation du temps de travail des livreurs du service de Portage de Repas à Domicile
- 2024-32 Versement IFSE spécifique aux livreurs du PRAD et aux Responsables de secteurs du SAAD
- 2024-33 Plan de formation 2024-2026
- Plan de formation triennal 2024-2025-2026
- 2024-34 Règlement des frais de déplacements
- Guide des frais de déplacements du CIAS de RLV
26 juin 2024
17 mai 2024
03 avril 2024
- 2024-05 Approbation des procès-verbaux des séances des 24 janvier et 23 février
- Compte-rendu séance du 24 janvier 2024
- Compte-rendu séance du 23 février 2024
- 2024-06 Point complémentaire DM EHPAD/sinistre toiture
- Bordereau de dépôt de documents budgétaires
- 2024-07 Compte administratif 2023 du CIAS et ses budgets annexes. Affectation des résultats 2023
- 2024-08 Approbation des comptes de gestion 2023
- 2024-09 Approbation de l'arrêté départemental fixant le montant des dépenses du SAAD en 2024 au titre de la dépendance et le tarif moyen horaire afférent
- 2024-10 Approbation du forfait global de dépendance fixé par le département du Puy-de-Dôme pour l'année 2024 pour l'EHPAD Dr Reynaud fixant le montant de la dotation globale dépendance et les tarifs dépendance applicables au 1er avril 2024
- 2024-11 Budget supplémentaire 2024 du CIAS et du PRAD
- 2024-12 Décision Modificative du budget SAAD 2024
- 2024-13 Décision Modificative du budget SSIAD
- 2024-14 Désignation des membres du CA pour l'UNA Puy-de-Dôme
- 2024-15 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2024-16 Participation employeur à la prévoyance
- 2024-17 Modification du régime indemnitaire
- 2024-18 Règlement des astreintes
- Règlement des astreintes du CIAS RLV
- 2024-19 Désignation de l'Agence Départementale d'Ingénierie Territoriale (ADIT) comme délégué à la protection des données
- Convention ADIT63
23 février 2024
- Compte rendu séance du 16 février Quorum non atteint
- 2024-04 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés coordonné par le département du Puy de Dôme. Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes
- Convention groupement de commandes CD 63
- ACHATELEC CD 63 Mandat Enedis
24 janvier 2024
- 2024-01 Approbation du Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2023
- 2024-02 Délibération de principe pour autoriser à une DM pour signature devis réfection sinistre toit - si signature nécessaire avant le prochain CA du 03.04.24
- 2024-03 Mise à jour du tableau des effectifs
- Compte-rendu séance du 6 décembre 2023
- Bilan d'activité et de résultats financiers 2023
Comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2023
6 décembre 2023
- 2023-56 Approbation du Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2023
- 2023-57 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2023-58 Adhésion au Pôle Santé du travail et Centre de Gestion 63
- 2023-59 Mandatement du Centre de Gestion du PDD pour lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
- 2023-60 Approbation d'une décision modificative Budget SSIAD
- 2023-61 Approbation d'une décision modificative budget EHPAD
30 novembre 2023
18 octobre 2023
- 2023-46 Approbation du PV de la seance du 13 Septembre 2023
- 2023-47 Le budget du CIAS et ses annexes
- 2023-48 Decisions Modificatives
- 2023-49 Tableau des effectis
- 2023-50 Approbation rapport social unique
- 2023-51 Approbation CPOM 2023-2025
- 2023-52 Budget SAAD 2024
- 2023-53 Budget portage de repas 2024
- 2023-54 Budget EHPAD 2024
- 2023-55 Budget SSIAD 2024
- Compte-rendu séance du 13 septembre 2023
- Budget CIAS 2024 et ses budgets annexes prévisionnels
- Rapport social unique 2022
- Bordereau de dépôt de documents budgétaires valant accusé de réception en sous-préfecture
13 septembre 2023
- 2023-37 Approbation du Procès-verbal de la séance du 30 juin
- 2023-38 Protection des données-désignation de l'Agence départementale d'ingénierie Territorial du PDD
- 2023-39 Règlement budgétaire et financier
- 2023-40 Fixation de la durée d'amortissement des biens et au prorata temporis
- 2023-41 Application de la fongibilite des crédits
- 2023-42 Rapport d'orientation budgétaire 2024
- 2023-43 Autorisation de paiement des factures inferieures a 150 euros
- 2023-44 Decision Modificative sur le budget soins
- 2023-45 Prévoyance
- Compte-rendu séance du 30 juin visé
- Rapport d'orientation budgétaire 2024 visé
- Règlement budgétaire financier visé
30 juin 2023
- 2023-23 Approbation du Procès-verbal de la séance du 6 avril 2023
- 2023-24 Convention de mutualisation Archives RLV - CIAS
- 2023-25 Règlement intérieur des véhicules de service du CIAS
- 2023-26 Approbation du budget exécutoire 2023 du SAAD
- 2023-27 Décision modificative n°3 du budget SAAD 2023
- 2023-28 Décision modificative n°1 du CIAS
- 2023-29 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 u 01.01.2024
- 2023-30 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2023-31 Approbation du rapport social unique 2021
- 2023-32 Plan de formation
- 2023-33 Prévoyance
- 2023-34 Remboursement d'un agent pour l'acquisition de fournitures
- 2023-35 Remboursement d'une télécommande de portail à un usager
- 2023-36 Remboursement luminaire à un usager
- Convention Archives RLV - CIAS visée
- CR séance du 6 avril
- CR séance du 21 juin Quorum non atteint
- Plan de formation visé
- Règlement intérieur fixant les conditions d'utilisations des véhicules de service visé
6 avril 2023
- 2023-12 Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 février 2023
- 2023-13 Désignation des membres du Conseil d'Administration pour l'UNA Puy-de-Dôme
- 2023-14 Compte administratif 2022 du CIAS et ses budgets annexes Affectation des résultats
- 2023-15 Affectation des résultats 2022
- 2023-16 Approbation des comptes de gestion 2022
- 2023-17 Budget supplémentaire 2023 du CIAS et du portage de repas
- 2023-18 Décision Modificative du budget SAAD 2023
- 2023-19 Décision Modificative du budget de l'EHPAD 2023
- 2023-20 Décision Modificative pour le budget du SSIAD 2023
- 2023-21 Nouvelle composition du CVS
- 2023-22 Tarifs horaires 2023 du budget SAAD
- Compte-rendu séance du 24 février visé
- Evolution CVS visé
- Power Point Présentation ERRD
24 février 2023
- 2023-08 Approbation du Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 janvier
- 2023-09 Tableau des effectifs du CIAS
- 2023-10 Protection sociale des agents Participation employeur à la garantie de salaire
- 2023-11 Appels à Manifestation d'intérêt pour le SAAD
- Compte-rendu séance du 11 janvier 2023 visé
11 janvier 2023
- 2023-01 Approbation du Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 décembre 2022
- 2023-02 Le Financement du Ségur
- 2023-03 Dons et Mécénat
- 2023-04 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG63
- 2023-05 Adhésion à la mission relative à l'assistance retraite exercée par le CDG63
- 2023-06 Bilan de l'enquête du service Portage de Repas
- 2023-07 Remboursement d'un pull à un usager
- Convention d'adhésion à la mission de médiation CDG63 visée
- Convention d'adhésion à la mission relative à l'assistance retraite visée
- CR CA extraordinaire du 9 décembre 2022 visée
- Enquête satisfaction 2022 PRAD visée
Comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2022
9 décembre 2022
30 novembre 2022
- 2022-64 Approbation du Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2022
- 2022-65 DM 2022 Pour les budgets CIAS et ses budgets SAAD Portage de repas SSIAD EHPAD
- 2022-66 Crédits Non Reconductibles pour l'EHPAD
- 2022-67 Créances Irrécouvrables
- 2022-68 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires
- 2022-69 Recrutement de contractuel non permanent
- 2022-70 Tarif pour les repas de Fêtes du Service de Portage de repas
- CR séance du 21 octobre visé
- DM Budgets CIAS SAAD SSIAD PRAD EHPAD
21 octobre 2022
- 2022-53 Approbation du Procès-verbal de la séance du 7 septembre 2022
- Compte-rendu de la séance du 7 septembre 2022
- 2022-54 Tableau des effectifs
- 2022-55 Le budget CIAS
- PowerPoint Budget CIAS 2023 et budgets annexes prévisionnels
- 2022-56 Budget Portage de repas et tarifs 2023
- 2022-57 Budget SSIAD
- 2022-58 EPRD EHPAD Dr Reynaud
- 2022-59 Budget SAAD
- 2022-60 Remboursement d'une paire de lunette d'un salarié
- 2022-61 Point sur l'accompagnement individuel
- 2022-62 Tarif de fin d'année pour le service de Portage de repas
- 2022-63 Tarif des repas pour les formations en EHPAD
7 septembre 2022
- 2022-45 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2022
- Compte-rendu de la séance du 17 juin 2022
- 2022-46 Tableau des effectifs
- 2022-47 Enquête QVT/RPS pour le personnel du CIAS
- 2022-48 Projet d'étude sur la mobilité
- 2022-49 CPOM SPASAD
- 2022-50 Enquête de satisfaction pour le service de portage de repas
- 2022-51 EHPAD-AMI
- 2022-52 Alerte sur la baisse d'activité des services d'aide et de soins à domicile
17 juin 2022
- 2022-35 Approbation du Procès-verbal de la séance du 13 avril 2022
- 2022-36 Projet CIAS
- 2022-37 Devenir de l'étude de l'ancien bâtiment de l'EHPAD
- 2022-38 Décisions Modificatives de l'EHPAD, SAAD, SSIAD
- 2022-39 Remboursement des lunettes d'un résident
- 2022-40 Alerte sur le taux d'occupation des deux services pour cet été
- 2022-41 Réforme des services autonomie
- 2022-42 Logiciel informatique
- 2022-43 Repas EHPAD
- 2022-44 Projet PASA (Pôle d'Activité et de Soins Adapté)
- Convocation CA du 17 juin
13 avril 2022
- 2022-21 Approbation du procès-verbal du 23 mars 2022
- 2022-22 Détermination du nombre de représentant du personnel au CST
- 2022-23 Fournitures de titres restaurant
- 2022-24 Compte administratif 2021 du CIAS et ses budgets annexes Affectation de résultats
- 2022-24 Contrat d'assurance des risques statutaires Négociation par le centre de gestion d'un contrat groupe
- 2022-25 Approbation de comptes de gestion 2021
- 2022-26 Budget supplémentaire 2022 du CIAS et du portage repas
- 2022-27 Décision modificative du budget SAAD 2022
- 2022-28 Décision modificative du budget de l'EHPAD 2022
- 2022-29 Mise à disposition de l'ancien bâtiment
- 2022-30 IDE en 10 heures
- 2022-31 Difficultés de recrutement SSIAD
- 2022-32 Mise en place de l'IFSE spécifique plannings en coupés des aides à domicile au bénéfice du service aide à domicile
- 2022-33 Location et maintenance de copieurs et imprimantes convention de groupement
- Bordereau dépôt documents budgétaires
- Convention d'un groupement de commandes en vue de location et maintenance copieurs et imprimantes visée
- Convention groupement de commande titres restaurant visée
- CR du 23 mars 22 visé
Dernière mise à jour : 27 mars 2026