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- Année 2017
- 30 mai 2017
30 mai 2017
DELIBERATIONS-2ème partie
- Rapport de présentation des comptes administratifs 2016 des communautés de communes de Limagne d’Ennezat, Riom communauté et Volvic Sources et Volcans (pdf - 2,98 Mo - Français)
- Communauté de communes Limagne d’Ennezat : Comptes Administratifs 2016 (pdf - 528,61 Ko - Français)
- Communauté de communes Limagne d’Ennezat : Comptes de gestion 2016 (pdf - 775,27 Ko - Français)
- Communauté de communes Riom communauté : Comptes Administratifs 2016 (pdf - 882,97 Ko - Français)
- Communauté de communes Riom communauté : Comptes de gestion 2016 (pdf - 1,13 Mo - Français)
- Communauté de communes Volvic Sources et Volcans : Comptes Administratifs 2016 (pdf - 880,43 Ko - Français)
- Communauté de communes Volvic Sources et Volcans : Comptes de gestion 2016 (pdf - 875,04 Ko - Français)
- Affectation des résultats (pdf - 686,07 Ko - Français)
- Modification budgétaire n°1 (pdf - 457,05 Ko - Français)
- Mise en place de moyens de paiement (pdf - 402,07 Ko - Français)
- Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH) : création de la CIAPH de Riom Limagne et Volcans (pdf - 570,11 Ko - Français)
- Risque inondation – animations pédagogiques : convention de partenariat avec le REEA (pdf - 601,29 Ko - Français)
- Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de son Evaluation Environnementale Stratégique (EES) : engagement de la démarche d’élaboration du PCAET de Riom Limagne et Volcans (pdf - 834,00 Ko - Français)
DELIBERATIONS-1ère partie
- Modification des statuts de Riom Limagne et Volcans en vue de la transformation de la communauté de communes en communauté d’agglomération (pdf - 808,79 Ko - Français)
- Intérêt communautaire des compétences obligatoires et optionnelles de Riom Limagne et Volcans : état à la date du 30 mai 2017 (pdf - 949,64 Ko - Français)
- Compte rendu n°1 de l’exercice des délégations d’attribution du conseil communautaire au Président (pdf - 2,80 Mo - Français)
- Tableau des effectifs (pdf - 1.020,65 Ko - Français)
- Séjour sportif d’été (juillet 2017) : demande d’un contrat d’engagement éducatif (pdf - 416,27 Ko - Français)
- Accueil de loisirs (vacances d’été 2017) : demande de contrats d’engagement éducatifs (pdf - 529,72 Ko - Français)
- Rapport annuel sur l’égalité hommes-femmes (pdf - 566,81 Ko - Français)
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