23 octobre 2018

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communautaire du 23 octobre 2018

Délibérations - 1ère partie

Groupe de travail sur le thème de la désertification médicale : création et composition
Actions sociales en faveur de la jeunesse : appel à projets
– Services d’aide et de soins à domicile : convention avec l’Union Nationale de l’Aide, des Soins et des Services aux Domiciles (UNA) « mutualisation programme de modernisation UNA 2018 »
Centre Intercommunal d’Action Sociale RLV : cession de régularisation des parcelles AD 113 et AD 138 à Ennezat, compléments
Contrats enfance jeunesse petite enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales : avenant 2018
Accueil de Loisirs Saint-Laure – séjours hiver et printemps 2019 : tarifs
Impression et mise en page de supports de communication : attribution des marchés et autorisation de signature
Les jardins de la culture-Construction médiathèque intercommunale et RAM à Riom : Avenants aux lots 6 et 11
Marchés d’assurances générales : attribution des marchés et autorisation de signature
Aménagement d’une crèche et d’un RAM à Volvic : attribution des marchés et autorisation de signature
Aménagement d’un bâtiment administratif communautaire–bâtiment modulaire : convention de mise à disposition des parcelles nécessaires

Délibérations - 2ème partie

Futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunautaire (PLUi) : information
PLU de Chambaron-sur-Morge–procédure d’élaboration : débat du Projet Aménagement et Développement Durable
PLU de Charbonnières-les-Varennes - Elaboration : Arrêt du projet et bilan de la concertation
PLU de Chanat-la-Mouteyre - Elaboration : Approbation
DPU : instauration sur la commune de Chanat-la-Mouteyre
Projet de 2 logements locatifs sociaux–réhabilitation ancien presbytère à Surat : convention financière OPHIS
Projet de 12 logements locatifs sociaux–Lot.Les terrasses de Tournoël à Volvic : convention financière DOM’AULIM
Projet de 22 logements locatifs sociaux en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement)–lotissement Le clos de l’Ambène à Mozac : convention financière avec AUVERGNE HABITAT
Projet de 22 logements locatifs sociaux en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) – lotissement Le clos de l’Ambène à Mozac : rachat des parcelles AM 92 93 94 et 104 à l’EPF-Smaf et cession à European Homes
Projet de logements locatifs sociaux 66B et T avenue Madeline à Riom : convention financière avec l’OPHIS
Projet de logements locatifs sociaux avenue de Châtel Guyon à Riom : convention financière avec l’OPHIS
Fichier partagé de la demande locative sociale : adhésion de RLV
Garantie d’un emprunt de Dom’Aulim – Résidence Les Tilleuls à Ménétrol : réaménagement du prêt de la CDC
Garantie de 3 emprunts d’Auvergne Habitat : réaménagement des prêts de la CDC
Garantie de 3 emprunts de l’Ophis du Puy de Dôme : réaménagement des prêts de la CDC
Garantie d’un emprunt de la SCIC HABITAT : réaménagement du prêt de la CDC
Garantie d’emprunt au profit de l’Ophis Puy de Dôme – réhabilitation des 125 logements route de Marsat à Riom : 2éme tranche du prêt Haut de Bilan Bonifié de la CDC
Achat de la parcelle ZI 38 à Crouzol commune de Volvic : réserve foncière pour un projet d’habitat adapté

Délibérations - 3ème partie

Coulée verte de l’Ambène : acquisition de parcelles
Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint-Bonnet-près-Riom : cession lot 1
Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint-Bonnet-près-Riom : cession lot 2
Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint-Bonnet-près-Riom : cession lot 3
Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint-Bonnet-près-Riom : cession lot 5
EcoParc d’Auvergne à Châtel-Guyon : rachat de parcelles à l’EPF Smaf
Lancement filière châtaigne – valorisation et structuration de la production : demande de subvention GAL LEADER
OTTI «Terra Volcana-Les pays de Volvic» désignation membres collège socio professionnels du comité de direction
Commission de contrôle financier : création, composition et désignation des membres
Service commun d’assistance aux communes détentrices de progiciels édités par Berger-Levrault : création
Attribution de subventions pour des manifestations organisées sur le territoire de RLV : modifications du règlement
Tableau des effectifs : mise à jour
Service commun Ressources Humaines : convention avec la commune de Ménétrol
Assistant(e)s maternel(le)s : rémunération
Indemnité de départ volontaire : modalités d’attribution
Délégations données par le conseil communautaire au Président – complément
Délégations données par le conseil communautaire au Président – compte rendu
Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne: modification des statuts
EPF SMAF Auvergne : désignation d’un délégué suppléant
Motion demandant la territorialisation de la contribution climat énergie

Procès-verbal

PV du conseil communautaire du 23 octobre 2018