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- Année 2018
- 23 octobre 2018
23 octobre 2018
DELIBERATIONS-3ème partie
- Coulée verte de l’Ambène : acquisition de parcelles (pdf - 443,27 Ko - Français)
- Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint-Bonnet-près-Riom : cession lot 1 (pdf - 467,63 Ko - Français)
- Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint-Bonnet-près-Riom : cession lot 2 (pdf - 470,04 Ko - Français)
- Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint-Bonnet-près-Riom : cession lot 3 (pdf - 462,41 Ko - Français)
- Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint-Bonnet-près-Riom : cession lot 5 (pdf - 469,09 Ko - Français)
- EcoParc d’Auvergne à Châtel-Guyon : rachat de parcelles à l’EPF Smaf (pdf - 466,52 Ko - Français)
- Lancement filière châtaigne – valorisation et structuration de la production : demande de subvention GAL LEADER (pdf - 549,11 Ko - Français)
- OTTI «Terra Volcana-Les pays de Volvic» désignation membres collège socio professionnels du comité de direction (pdf - 686,33 Ko - Français)
- Commission de contrôle financier : création, composition et désignation des membres (pdf - 479,28 Ko - Français)
- Service commun d’assistance aux communes détentrices de progiciels édités par Berger-Levrault : création (pdf - 608,92 Ko - Français)
- Attribution de subventions pour des manifestations organisées sur le territoire de RLV : modifications du règlement (pdf - 613,96 Ko - Français)
- Tableau des effectifs : mise à jour (pdf - 918,41 Ko - Français)
- Service commun Ressources Humaines : convention avec la commune de Ménétrol (pdf - 652,16 Ko - Français)
- Assistant(e)s maternel(le)s : rémunération (pdf - 665,77 Ko - Français)
- Indemnité de départ volontaire : modalités d’attribution (pdf - 640,13 Ko - Français)
- Délégations données par le conseil communautaire au Président – complément (pdf - 463,88 Ko - Français)
- Délégations données par le conseil communautaire au Président – compte rendu (pdf - 4,09 Mo - Français)
- Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne: modification des statuts (pdf - 1,70 Mo - Français)
- EPF SMAF Auvergne : désignation d’un délégué suppléant (pdf - 575,96 Ko - Français)
- Motion demandant la territorialisation de la contribution climat énergie (pdf - 641,29 Ko - Français)
DELIBERATIONS-2ème partie
- Futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunautaire (PLUi) : information (pdf - 1,04 Mo - Français)
- PLU de Chambaron-sur-Morge–procédure d’élaboration : débat du Projet Aménagement et Développement Durable (pdf - 5,87 Mo - Français)
- PLU de Charbonnières-les-Varennes - Elaboration : Arrêt du projet et bilan de la concertation (pdf - 661,37 Ko - Français)
- PLU de Chanat-la-Mouteyre - Elaboration : Approbation (pdf - 840,76 Ko - Français)
- DPU : instauration sur la commune de Chanat-la-Mouteyre (pdf - 5,42 Mo - Français)
- Projet de 2 logements locatifs sociaux–réhabilitation ancien presbytère à Surat : convention financière OPHIS (pdf - 492,05 Ko - Français)
- Projet de 12 logements locatifs sociaux–Lot.Les terrasses de Tournoël à Volvic : convention financière DOM’AULIM (pdf - 482,19 Ko - Français)
- Projet de 22 logements locatifs sociaux en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement)–lotissement Le clos de l’Ambène à Mozac : convention financière avec AUVERGNE HABITAT (pdf - 490,86 Ko - Français)
- Projet de 22 logements locatifs sociaux en VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) – lotissement Le clos de l’Ambène à Mozac : rachat des parcelles AM 92 93 94 et 104 à l’EPF-Smaf et cession à European Homes (pdf - 626,66 Ko - Français)
- Projet de logements locatifs sociaux 66B et T avenue Madeline à Riom : convention financière avec l’OPHIS (pdf - 492,66 Ko - Français)
- Projet de logements locatifs sociaux avenue de Châtel Guyon à Riom : convention financière avec l’OPHIS (pdf - 485,35 Ko - Français)
- Fichier partagé de la demande locative sociale : adhésion de RLV (pdf - 470,95 Ko - Français)
- Garantie d’un emprunt de Dom’Aulim – Résidence Les Tilleuls à Ménétrol : réaménagement du prêt de la CDC (pdf - 923,05 Ko - Français)
- Garantie de 3 emprunts d’Auvergne Habitat : réaménagement des prêts de la CDC (pdf - 950,43 Ko - Français)
- Garantie de 3 emprunts de l’Ophis du Puy de Dôme : réaménagement des prêts de la CDC (pdf - 7,08 Mo - Français)
- Garantie d’un emprunt de la SCIC HABITAT : réaménagement du prêt de la CDC (pdf - 4,18 Mo - Français)
- Garantie d’emprunt au profit de l’Ophis Puy de Dôme – réhabilitation des 125 logements route de Marsat à Riom : 2éme tranche du prêt Haut de Bilan Bonifié de la CDC (pdf - 5,02 Mo - Français)
- Achat de la parcelle ZI 38 à Crouzol commune de Volvic : réserve foncière pour un projet d’habitat adapté (pdf - 447,41 Ko - Français)
DELIBERATIONS-1ère partie
- Groupe de travail sur le thème de la désertification médicale : création et composition (pdf - 474,41 Ko - Français)
- Actions sociales en faveur de la jeunesse : appel à projets (pdf - 587,02 Ko - Français)
- – Services d’aide et de soins à domicile : convention avec l’Union Nationale de l’Aide, des Soins et des Services aux Domiciles (UNA) « mutualisation programme de modernisation UNA 2018 » (pdf - 490,99 Ko - Français)
- Centre Intercommunal d’Action Sociale RLV : cession de régularisation des parcelles AD 113 et AD 138 à Ennezat, compléments (pdf - 623,12 Ko - Français)
- Contrats enfance jeunesse petite enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales : avenant 2018 (pdf - 527,30 Ko - Français)
- Accueil de Loisirs Saint-Laure – séjours hiver et printemps 2019 : tarifs (pdf - 550,94 Ko - Français)
- Impression et mise en page de supports de communication : attribution des marchés et autorisation de signature (pdf - 464,10 Ko - Français)
- Les jardins de la culture-Construction médiathèque intercommunale et RAM à Riom : Avenants aux lots 6 et 11 (pdf - 488,99 Ko - Français)
- Marchés d’assurances générales : attribution des marchés et autorisation de signature (pdf - 492,71 Ko - Français)
- Aménagement d’une crèche et d’un RAM à Volvic : attribution des marchés et autorisation de signature (pdf - 429,06 Ko - Français)
- Aménagement d’un bâtiment administratif communautaire–bâtiment modulaire : convention de mise à disposition des parcelles nécessaires (pdf - 556,66 Ko - Français)
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