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27 mars 2018
Ordre du jour
Délibérations
- Election du 12ème vice-président et composition du bureau
- Commissions communautaires – composition : actualisation
- Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément à l’article L5211-10 du CGCT : compte rendu
- Motion de soutien « poursuite de l’aménagement intégrant la maison d’arrêt »
- Société Publique Locale Clermont Auvergne (SPL) : approbation des statuts et participation au capital social de la SPL
- Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) : approbation des statuts modifiés
- Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) : désignation des délégués de RLV
- SICTOM Pontaumur-Pontgibaud : désignation des délégués de RLV
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : détermination des taux 2018
- Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2018
- Décision modificative n°01
- Conservation et communication des archives de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans : convention avec la commune de Riom
- Attributions de subventions pour des manifestations organisées sur le territoire de Riom Limagne et Volcans
- Société d’Equipement de l’Auvergne (SEAU) : rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEAU (2011-2016)
- Service d’aide à domicile d’Ennezat : compte administratif 2017 et affectation du résultat 2017
- Service d’aide à domicile d’Ennezat : compte de gestion 2017
- Service d’aide à domicile d’Ennezat : budget exécutoire 2018
- Service d’aide à domicile d’Ennezat : tarifs 2018
- Chantiers d’insertion : conventions avec les associations Avenir, INSERFAC et avec les communes de Riom et Châtel-Guyon
- Forum jobs d’été et de l’emploi : attribution d’une subvention à l’Espace Infos Jeunes
- Office de Tourisme et du Thermalisme Intercommunal (OTTI) « Terra Volcana – Les pays de Volvic »: désignation des membres du comité de direction
- Zone d’activités « Les Champiaux » à Ennezat : cession des lots 3 et 5
- Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG) : adhésion de RLV, désignation des représentants et conventions constitutive et de partenariat
- Réseau de Transport urbain : avenant n°15 au marché
- Association Covoiturage Auvergne : approbation de la convention d’objectifs 2018
- Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé : instauration sur la commune de Riom
- Plan d’Occupation des Sols (POS) d’Ennezat : approbation de la modification simplifiée n°4
- Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Volvic : approbation de la modification simplifiée n°2
- Projet de construction de 7 logements «Le Fort», commune de Chambaron-sur-Morge : bail emphytéotique avec Auvergne Habitat
- Subvention d’équilibre pour un projet de 6 logements aux Martres sur Morge, par Auvergne Habitat
- Subvention d’équilibre pour le projet de réhabilitation du presbytère de Ménétrol en 3 logements, par Dom’aulim
- Les jardins de la culture – aménagements extérieurs convention groupement de commandes avec la ville de Riom
- Les jardins de la culture - construction d’une médiathèque intercommunale et d’un Relais d’Assistants Maternel à Riom : avenants aux lots n°6 « bardages-serrurerie » et n°16 «Revêtements sols durs-Faïence»
- Les jardins de la culture - requalification du couvent des Rédemptoristines en Ecoles d’arts plastiques et de musiques : remise de pénalité à la maitrise d’œuvre
- Maitrise d’œuvre infrastructure : accord cadre multi attributaire
- Marché pour l’achat de produits d’entretien : convention de groupement de commandes entre RLV et des communes membres
- Service commun droit des sols : convention entre RLV et les communes (hors Riom)
- Titres restaurant : convention de groupement de commandes avec la ville de Riom
- Tableau des effectifs : mise à jour au 1er avril 2018
- Contrat d’assurance des risques statutaires : mandat au Centre de Gestion du Puy de Dôme
- Festival de balades d’automne : convention de mise à disposition d’un agent de la commune de Marsat auprès de RLV
- Etablissements d’accueil du jeune enfant : règlement de fonctionnement commun pour les multi-accueils et la micro-crèche, règlement spécifique pour la crèche familiale et tarifs
- Accueil de loisirs de Saint Laure – séjours d’été : tarifs
- Multi-accueil et RAM à Volvic – relocalisation : demande de subvention
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022