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- Année 2019
- 12 février 2019
12 février 2019
DELIBERATIONS
- 01 – Election du 3ème vice-président (suite à démission) et composition du bureau (pdf - 335,43 Ko - Français)
- 02 – OTTI-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications (pdf - 221,42 Ko - Français)
- 02 – COMITE LEADER-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications (pdf - 342,61 Ko - Français)
- 02 – EPFSMAF-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications (pdf - 659,91 Ko - Français)
- 02 – METROPOLE CLERMONT VICHY-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications (pdf - 333,32 Ko - Français)
- 02 – Ourà!-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications (pdf - 490,28 Ko - Français)
- 03 – Commissions communautaires : modifications (pdf - 720,16 Ko - Français)
- 04 – CCSPL-Composition de commissions internes : modifications (pdf - 449,15 Ko - Français)
- 04 – Commission Contrôle Financier-Composition de commissions internes : modifications (pdf - 489,18 Ko - Français)
- 04 – CDSP-Composition de commissions internes : modifications (pdf - 393,53 Ko - Français)
- 05 – Mission Locale Riom Limagne Combraille : désignation des délégués de RLV (pdf - 412,44 Ko - Français)
- 06 – Taux des impôts 2019 (pdf - 397,70 Ko - Français)
- 08 – Les jardins de la culture : modification des autorisations de programme (pdf - 319,82 Ko - Français)
- 09 – Contrat Ambition Région 2017 - 2020 : avenant n°1 (pdf - 663,93 Ko - Français)
- 10 – Convention de partenariat avec l’association Les Brayauds : renouvellement pour les années 2019, 2020 et 2021 (pdf - 365,69 Ko - Français)
- 11 – Musées–régie de la boutique du musée Mandet : tarifs (pdf - 460,82 Ko - Français)
- 12 – Musées–réalisation exposition temporaire pour le musée Mandet en collaboration avec le Fonds Régional d’Art Contemporain (pdf - 562,11 Ko - Français)
- 13 – Pays d’Arts et d’Histoire- extension : demande de subvention au titre du programme LEADER (pdf - 347,24 Ko - Français)
- 14 – Opération de 3 logements locatifs sociaux, ancien presbytère à Ménétrol : convention financière avec Auvergne Habitat suite à transfert de patrimoine (pdf - 307,81 Ko - Français)
- 15 – Projet de lotissement au Grand Saint Paul à Mozac : rachat de la parcelle AE 246 à l’EPF-Smaf et cession à la société SAS rue 66 (pdf - 275,69 Ko - Français)
- 16 – Opération d’acquisition-amélioration de 2 logements 21 rue Etienne Clémentel à Surat : garantie d’emprunt pour le compte de l’OPHIS (pdf - 1,14 Mo - Français)
- 17 – Chantiers d’insertion–projet territorial : conventions avec les associations INSERFAC et AVENIR et les communes de Châtel-Guyon et Riom (pdf - 654,00 Ko - Français)
- 18 – Services communs «éducation musicale dans les écoles primaires» : création et conventions constitutives (pdf - 482,56 Ko - Français)
- 18 – Services communs «éducation physique dans les écoles primaires» : création et conventions constitutives (pdf - 482,56 Ko - Français)
- 19 – Centre de loisirs sans hébergement de Saint-Laure - séjours été 2019 : tarifs (pdf - 573,15 Ko - Français)
- 20 – Projet de reconquête viticole des terrains situés en zone AOP sur la commune de Ménétrol : convention avec la SAFER Auvergne Rhône-Alpes, la Fédération viticole, la Chambre d’Agriculture et la commune de Ménétrol (pdf - 355,82 Ko - Français)
- 21 – Espace Naturel Sensible de l’Etang Grand - Plan de Gestion pour la période 2019-2028 : validation et signature de la convention partenariale avec le département du Puy de Dôme (pdf - 671,97 Ko - Français)
- 22 – Espace Naturel Sensible de la colline de Mirabel : rachat à l’EPF Smaf de parcelles situées à Malauzat et Marsat (pdf - 410,26 Ko - Français)
- 23 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Riom – modification simplifiée n°1 : mise à disposition du public (pdf - 3,51 Mo - Français)
- 24 – Les Jardins de la culture - Construction d’une médiathèque intercommunale et d’un RAM : pénalités (pdf - 525,99 Ko - Français)
- 25 – Les Jardins de la Culture – Aménagement des espaces extérieurs des Jardins de la Culture et du Parvis du faubourg de la Bade – marchés de travaux : avenants aux lots 1 et 2 (pdf - 511,02 Ko - Français)
- 26 – Parc industriel du Maréchat : cession d’une parcelle (pdf - 411,39 Ko - Français)
- 27 – Parc industriel du Maréchat - travaux de rénovation de l’éclairage public : convention de financement avec le SIEG (pdf - 459,07 Ko - Français)
- 28 – Zone d’Activités Economique du Biopôle Clermont Limagne–travaux d’alimentation BTS (tarif jaune) : convention avec le SIEG (pdf - 427,11 Ko - Français)
- 28 – Zone d’Activités Economique du Biopôle Clermont Limagne–travaux rénovation du transformateur : convention avec le SIEG (pdf - 416,93 Ko - Français)
- 29 – Voie verte de l’Allier : convention de partenariat pour la réalisation dans le département du Puy de Dôme (pdf - 814,10 Ko - Français)
- 30 – LIMAGNE D'ENNEZAT-Chemins de randonnées : conventions de partenariat avec les associations Balades en Limagne d’Ennezat et Les Amis de Saint-Jacques - année 2019 (pdf - 407,31 Ko - Français)
- 30 – AMIS DE ST-JACQUES-Chemins de randonnées : conventions de partenariat avec les associations Balades en Limagne d’Ennezat et Les Amis de Saint-Jacques - année 2019 (pdf - 411,40 Ko - Français)
- 31 – Tableau des effectifs : mise à jour (pdf - 668,24 Ko - Français)
- 32 - SM Biopôle Clermont Limagne–convention de mise à disposition de service de RLV : avenant n°6 (pdf - 585,03 Ko - Français)
- 33 – Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément à l’article L.5211-10 du CGCT : compte rendu (pdf - 1,08 Mo - Français)
- 07 - Budgets 2019 - RAPPORT (pdf - 1,05 Mo - Français)
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