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- Année 2019
- 23 avril 2019
23 avril 2019
DELIBERATIONS
- 01 - Définition du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de RLV pour le mandat 2020/2026 (pdf - 304,30 Ko - Français)
- 02 - Représentation de RLV-Plateforme Initiative Riom Combrailles : modification d’un délégué (pdf - 79,53 Ko - Français)
- 03 – Dissolution des budgets annexes-corrections d’erreurs sur exercices clos (pdf - 84,87 Ko - Français)
- 04 – Décision modificative n°1 (pdf - 128,31 Ko - Français)
- 05 – Attributions de compensation-approbation des montants de chacune des communes membres (pdf - 2,68 Mo - Français)
- 06 – Piscine municipale de Châtel-Guyon–tarifs RLV, prise en charge du différentiel entre tarifs «extérieurs» et RLV (pdf - 102,75 Ko - Français)
- 07 – Réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de RLV–Délégation Service Public pour gestion et exploitation–mise en place de la tarification solidaire-tarifs à compter du 1er septembre 2019 (pdf - 175,67 Ko - Français)
- 08 – Transports publics–organisation sur périmètre de Sayat et St-Beauzire-convention constitutive groupement commande avec SMTC (pdf - 107,24 Ko - Français)
- 09 – Association Covoiturage Auvergne-approbation de la convention d’objectifs 2019 (pdf - 98,51 Ko - Français)
- 10 – PLU de Riom-modification simplifiée n°1 (pdf - 2,54 Mo - Français)
- 11 – ZAC Biopôle-modification des règles d’urbanisme applicables à l’intérieur du périmètre de la zone (pdf - 243,84 Ko - Français)
- 12 – Contrat territorial Clermont Auvergne Métropole-bassins versants Bédat/Artière-approbation des Contrat, Déclaration Intérêt Général et convention de partenariat avec la Métropole Clermontoise (pdf - 122,20 Ko - Français)
- 13 – Engagement démarche Cit’Ergie pour labellisation de la politique énergie climat de RLV-convention de partenariat avec ADEME (pdf - 132,51 Ko - Français)
- 14 – Dispositif d’interventions en faveur de l’Education à Environnement et Développement Durable en milieu scolaire 2018/2021-demande de subvention au titre du FEDER pour le lot 1 (pdf - 116,12 Ko - Français)
- 15 – Agence d’urbanisme Clermont Métropole-programme mutualisé-approbation de la convention 2019 (pdf - 103,77 Ko - Français)
- 16 – Centre Expérimental Prévention Prédictive Participative Individualisée en Auvergne (CEPPPIA)-accompagnement démarrage projet (pdf - 105,82 Ko - Français)
- 17 – Appui à création et reprise d’entreprises-conventions 2019 avec Associations ADIE, Réseau Entreprendre et Boutique de Gestion (pdf - 118,70 Ko - Français)
- 18 – ZA Le Grand Chirol (Saint-Bonnet Près Riom) : cession du lot 2 (pdf - 85,56 Ko - Français)
- 19 – ZA Le Grand Chirol (Saint-Bonnet Près Riom) : cession du lot 4 (pdf - 86,03 Ko - Français)
- 20 – Parcelle viticole-convention de location à usage temporaire (pdf - 91,19 Ko - Français)
- 21 – Aire de camping-cars de Riom–travaux éclairage public-convention de financement avec le SIEG (pdf - 93,67 Ko - Français)
- 22 – Résorption Habitat Insalubre (RHI)-procédure sur la pointe de Planchepaleuil-modalités de versement des subventions ANAH liées aux dépenses de relogement et accompagnement social (pdf - 125,01 Ko - Français)
- 23 – Aires d’accueil des gens du voyage-6 conventions financières relatives à leur gestion et fonctionnement (pdf - 145,63 Ko - Français)
- 24 – Projet de 8 logements locatifs sociaux et 5 logements en accession sociale Les Echards Pessat Villeneuve-avenant n°1 à la convention de mandat-convention de mise à disposition (pdf - 100,89 Ko - Français)
- 25 – Opération de 2 logements en acquisition-amélioration, route de la Louchardière St-Ours les Roches-garantie emprunt prêt n°93885 pour le compte de l’OPHIS (pdf - 1.005,19 Ko - Français)
- 26 - Opération de construction de 3 logements sociaux, route de la Louchardière St-Ours les Roches-garantie emprunt prêt n°93886 pour le compte de l’OPHIS (pdf - 997,87 Ko - Français)
- 27 – Programme Local Habitat (PLH)-approbation du projet–modifications (pdf - 944,48 Ko - Français)
- 28 – Aides en faveur du logement-approbation du règlement (pdf - 111,95 Ko - Français)
- 29 – Piscine Béatrice Hess-Animation de juin 2019 (pdf - 84,95 Ko - Français)
- 30 – Piscine Béatrice Hess-saison estivale-programme et tarifs (pdf - 108,71 Ko - Français)
- 31 – Piscine Béatrice Hess-activités aqualudiques et pédagogiques annuelles-tarifs 2019/2020 (pdf - 103,70 Ko - Français)
- 32 – Réseau de lecture–ancienne bibliothèque rue Croisier Riom (cadastrée BZ20)-restitution de l’immeuble–PV de restitution (pdf - 94,36 Ko - Français)
- 33 – Musées-convention avec le Centre Hospitalier Guy Thomas (pdf - 102,08 Ko - Français)
- 34 – Aménagement bâtiment administratif (modulaire)-modification plan de financement-demande subvention Contrat Ambition Région (pdf - 90,90 Ko - Français)
- 35 – Entretien des espaces verts de RLV-attribution des marchés et autorisation de signature des marchés (pdf - 125,24 Ko - Français)
- 36 - Travaux de climatisation-convention de mandat avec Riom-autorisation de signature (pdf - 92,04 Ko - Français)
- 37 – Travaux éclairage public-complément éclairage divers (programme 2019)-convention de financement avec le SIEG (pdf - 97,56 Ko - Français)
- 38 – Jardins de la culture-construction médiathèque et RAM-pénalités du lot n°6 Bardage/serrurerie (pdf - 89,90 Ko - Français)
- 39 – Tableau des effectifs-mise à jour (pdf - 90,49 Ko - Français)
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