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24 septembre 2019
Délibérations
- 01 – Les Jardins de la Culture – Ecole d’arts : convention de financement entre la Fondation du patrimoine, RLV et la ville de Riom, dans le cadre du mécénat de la Fondation d’Entreprise Michelin
- 02 – Ecole de musique intercommunale d’Ennezat-RLV – tarifs 2019/2020 : précision
- 03 – Piscine Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension: approbation du pré-programme
- 04 – Equipements sportifs communaux – fonds de concours : modification du règlement
- 05 – Pôle raquette tennis : fonds de concours à la commune de Châtel-Guyon
- 06 – Construction d’un multi accueil et d’une crèche familiale à Riom : actualisation du plan de financement
- 07 – Construction multi-accueil et crèche familiale à Riom : attribution des marchés et autorisation de signature des marchés
- 08 – CLSH de Saint-Laure – convention d’objectifs et de financement ALSH extrascolaire et périscolaire de la CAF
- 09 – Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) : validation du pré-diagnostic
- 10 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mozac – secteur du Peiroux – modification n°8 : ouverture à l’urbanisation de la zone AUi
- 11 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pulvérières – révision : arrêt du projet
- 12 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Marsat – modification simplifiée n°1 : mise à disposition du public
- 13 – Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur la commune d’Enval
- 14 – Droit de Préemption Urbain (DPU) : mise en place sur la commune de Malauzat
- 15 – Espace Naturel Sensible de la colline de Mirabel (Marsat) : achat de parcelles
- 16 Transport public urbain et non urbain–mise en accessibilité de quais de bus-attribution fonds de concours à la commune de Riom
- 17 – Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de RLV-avenant n°3 au contrat de délégation
- 18 – Auvergne Rhône Alpes Entreprise : adhésion
- 19 – Zone Artisanale Les Charmes 3 (Ménétrol) : attribution et autorisation de signature des marchés de travaux
- 20 – Zone d’activités Les Charmes 3 (Ménétrol) : demandes de subventions au titre du contrat ruralité
- 21 – Appel à projet « économie de proximité » de la Région Auvergne-Rhône-Alpes : Candidature de RLV
- 22 – Application des dispositifs de la loi SRU : demandes d’exemption pour les communes de Volvic et de Châtel-Guyon
- 23 – Projet de 13 logements dont 5 logements en accession sociale «Les Echards» à Pessat-Villeneuve – aide financière à DOMIA
- 24 – Opération acquisition/amélioration d’1 logement au 66 Av. Madeline à Riom-garantie d’emprunt du prêt n°97886 pour l’OPHIS
- 25 – Opération acquisition/amélioration de 2 logements au 66 Av. Madeline à Riom-garantie d’emprunt du prêt n°97885 pour l’OPHIS
- 26 –Projet de rénovation de 4 logements (bât. ancienne cure et bât. ancienne maison du syndicat) à Chanat-la-Mouteyre–aide financière à la commune
- 27 – Projet d’aménagement de 5 logements locatifs sociaux dans la maison «Chaput» à Charbonnières-les-Varennes–aide financière à la commune
- 28 – Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile Riom Limagne (SIAD) – procédure de dissolution : répartition de l’actif et du passif
- 29 - Tableau des effectifs : mise à jour
- 30 – Contrat de prévoyance collective maintien de salaire assistant(e)s maternel(le)s : avenant modifiant le taux de cotisation pour 2020
- 31 – Transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines - convention de mise à disposition d’un agent de la commune de Chanat-La-Mouteyre auprès de RLV
- 32 – Budgets annexes : changement de dénomination du budget annexe «Assainissement du biopole», création du budget annexe «eau»
- 33 – Décision modificative n°3
- 34 – Gobelets réutilisables RLV - vente aux communes membres : tarifs
- 35 – Jardins de la culture - Construction d’une médiathèque intercommunale et d’un Relais d’Assistants Maternels : pénalités lot n°14 Ascenseurs
- 36 - Transfert des compétences eau potable et assainissement à RLV - Etude préalable : avenant
- 37 – Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément à l’article L.5211-10 du CGCT – compte rendu
- 38 – CIAS – conseil d’administration : remplacement d’un délégué
- 39 – Les Jardins de la culture - Requalification du couvent des Rédemptoristines en écoles d’arts plastiques et de musique - Lot n°12 Cloisonnement peinture : résiliation
Dernière mise à jour : 26 août 2022