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- Année 2019
- 4 juin 2019
4 juin 2019
DELIBERATIONS
- 01 – Comptes Administratifs 2018 - BUDGET PRINCIPAL (pdf - 4,00 Mo - Français)
- 01 – Comptes Administratifs 2018 - 11 BUDGETS ANNEXES fusionnés (pdf - 4,33 Mo - Français)
- 02 – Comptes de gestion 2018 (pdf - 346,02 Ko - Français)
- 03 – Affectation des résultats 2018 (pdf - 439,97 Ko - Français)
- 04 –SEAU et Logidôme : projet de fusion (pdf - 16,27 Mo - Français)
- 05 – ZAC du Biopôle – convention de mandat pour la réalisation du Biopôle : avenant n°6 (pdf - 459,94 Ko - Français)
- 06 - ZAC du Biopôle Clermont Limagne : droit de préférence accordé pour la vente d’une parcelle à la SCI DRYADE (pdf - 338,61 Ko - Français)
- 07 – PEER-cession de 4 parcelles au Conseil Départemental pour réalisation d’une voie de liaison sur giratoire Nord de Riom (pdf - 277,95 Ko - Français)
- 08 – ZA Layat/Cap-Nord : cession parcelle YL399 au SBA (pdf - 271,54 Ko - Français)
- 09 – OPAH-RU et PIG sur RLV–règlement pour prolongation et remboursement des aides amélioration de l’habitat privé (pdf - 367,86 Ko - Français)
- 10 – Opération acquisition-amélioration de 4 logements, 21 av.de Châtel-Guyon à Riom-garantie emprunt (n°95691) de l’OPHIS pour le logement PLAI (pdf - 1,12 Mo - Français)
- 11 – Opération acquisition-amélioration de 4 logements, 21 av.de Châtel-Guyon à Riom-garantie emprunt (n°95693) de l’OPHIS pour les 3 logements PLUS (pdf - 1,95 Mo - Français)
- 12 – PLUi Limagne d’Ennezat-approbation (pdf - 742,30 Ko - Français)
- 13 –DPU-Mise en place sur périmètre du PLUi Limagne d’Ennezat (CHAPPES, CHAVAROUX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, LES MARTRES D’ARTIERE, LES MARTRES S/MORGE, LUSSAT, MALINTRAT, ST-BEAUZIRE, ST-IGNAT, ST-LAURE, SURAT, VARENNES S/MORGE) (pdf - 5,98 Mo - Français)
- 14 – Desserte de Sayat et de St-Beauzire-Convention constitutive de groupement de commande avec SMTC : avenant n°2 (pdf - 449,42 Ko - Français)
- 15 – Transports publics routiers de voyageurs–transport scolaire : convention de financement avec la Région (pdf - 442,41 Ko - Français)
- 16 – Territoire d’excellence Activités Pleine Nature-Station vélo connectée Koboo : tarifs de location (pdf - 335,96 Ko - Français)
- 17 – Projet «Thermal express» entre Riom/ChâtelGuyon–aménagement voie douce (piéton, cycle et randonnée)-acquisition parcelles AC612 et ZA48 au Conseil Départemental (pdf - 386,07 Ko - Français)
- 18 – Actions sociales en faveur de la jeunesse - appel à projets 2019 : participation de RLV (pdf - 314,15 Ko - Français)
- 19 – Piste de BMX – travaux : fonds de concours à la commune de Mozac (pdf - 385,09 Ko - Français)
- 20 - EAJE-conventions d’objectifs et de financement pour la PSU avec la CAF pour les 9 Etablissements-avenants (pdf - 387,46 Ko - Français)
- 21 – Médiathèque Jardins culture–fonds bibliophilie contemporaine-convention dépôt fonds départemental livres d’artistes (pdf - 587,47 Ko - Français)
- 22 – Accessibilité : rapport annuel de la CIAPH (pdf - 1,02 Mo - Français)
- 23 – ENS de l’Etang Grand à Pulvérières-mise en œuvre du plan de gestion-attribution et autorisation de signatures marchés (pdf - 291,32 Ko - Français)
- 24 – Jardins de la Culture–Requalification du couvent en école d’arts plastiques et musique-marchés de travaux : avenant au lot n°3 Démolition-Gros œuvre (pdf - 337,11 Ko - Français)
- 25 – Jardins de la Culture–Aménagement des espaces extérieurs des jardins de la Culture et du Parvis du fbg de la Bade–marchés de travaux : avenant au lot 2 (pdf - 324,37 Ko - Français)
- 26 – Tableau des effectifs-mise à jour (pdf - 465,05 Ko - Français)
- 27 – RIFSEEP : attribution aux ingénieurs en chef territoriaux (pdf - 926,94 Ko - Français)
- 28 – Organisations syndicales de RLV-versement de subventions de fonctionnement (pdf - 3,86 Mo - Français)
- 29 - Réserve militaire-convention de soutien entre le Ministère des Armées et RLV (pdf - 296,06 Ko - Français)
- 30 – Délégations données par le conseil communautaire au Président - COMPTE RENDU (pdf - 1,08 Mo - Français)
- 30 – Délégations données par le conseil communautaire au Président - MODIFICATION (pdf - 539,91 Ko - Français)
- 31 – SEM pour le développement du thermalisme de Châtel-Guyon–Châtel Développement–rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion des exercices 2012–2016 : communication (pdf - 3,87 Mo - Français)
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