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- Année 2019
- 9 juillet 2019
9 juillet 2019
DELIBERATIONS
- 01 – Transfert compétences alimentation en eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines sur périmètre RLV (pdf - 6,43 Mo - Français)
- 02 – Multi accueil Les petits volcans-avenant n°3 à convention d’objectifs avec l’Association de Gestion et de Développement Le Viaduc (pdf - 277,93 Ko - Français)
- 03 – Accueil de loisirs de Saint-Laure : tarifs 2019/2020 (pdf - 314,83 Ko - Français)
- 04 – Accueil de loisirs de Saint-Laure : règlement intérieur (pdf - 293,47 Ko - Français)
- 05 – Projet de requalification du cœur de ville de Riom : convention de mandat d’étude avec la SPL Clermont-Auvergne (pdf - 391,83 Ko - Français)
- 06 – Réalisation de travaux d’économies d’énergie et de production d’énergies renouvelables sur le patrimoine communal : règlement financier des fonds de concours de RLV aux communes (pdf - 426,59 Ko - Français)
- 07 – PLH-point d’information et motion relative à la prise en compte des objectifs de la loi SRU pour Châtel-Guyon (pdf - 588,74 Ko - Français)
- 08 – Lutte contre l’habitat indigne-convention d’habilitation et de partenariat avec la CAF pour la réalisation de diagnostic (pdf - 311,71 Ko - Français)
- 09 – Projet de 8 logements locatifs sociaux et 5 logements en accession sociale «Les Echards» à Pessat-Villeneuve - travaux d’alimentation HT et BT réalisés par le SIEG : participation financière de RLV (pdf - 400,26 Ko - Français)
- 10 – Transports publics urbain et non urbain – règlements des transports scolaires et du service TPMR : modifications (pdf - 444,12 Ko - Français)
- 11 – Observatoire des mobilités-convention cadre partenariale entre l’Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole et RLV (pdf - 325,43 Ko - Français)
- 12 – Mobilité douce : règlement pour l’attribution d’une aide à l’achat de vélos à assistance électrique (pdf - 340,16 Ko - Français)
- 13 – Pépinière d’entreprises et de logements de Volvic – tarifs : modifications (pdf - 332,08 Ko - Français)
- 15 – Zone Espace Mozac : convention de servitude avec ENEDIS pour la déviation d’une ligne HTA (pdf - 306,58 Ko - Français)
- 16 – ZAC Le Biopôle Clermont Limagne–alimentation basse tension/tarif jaune de la société EXPORT-PHARMA : modalités de réalisation des travaux par le SIEG (pdf - 344,95 Ko - Français)
- 17 – Chaîne des Puys–Faille de Limagne : convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme pour la définition et d’un secteur porte d’entrée sur le territoire de RLV (pdf - 367,94 Ko - Français)
- 18 - Chemin de Montaigne : convention avec le Comité Départemental de Randonnées Pédestres (pdf - 320,98 Ko - Français)
- 19 – La grotte de la pierre : - avenant de prolongation au contrat de délégation de service public en cours, - choix du mode de gestion et engagement de la consultation (pdf - 979,18 Ko - Français)
- 20 – Projet Game Outdoor (à Châtel-Guyon) - Programme LEADER : plan de financement (pdf - 337,94 Ko - Français)
- 21 – Manifestation the sun trip tour 2019 : attribution de subvention à l’association The Sun Trip Company (pdf - 385,55 Ko - Français)
- 22 – Piscine Béatrice Hess : tarifs 2019/2020 (pdf - 456,25 Ko - Français)
- 23 – Piscine Béatrice Hess – animation de Juin 2019 : reversement de recettes à l’UNICEF (pdf - 260,38 Ko - Français)
- 24 – Equipements sportifs communautaires : tarifs 2019/2020 (pdf - 425,65 Ko - Français)
- 25 – Equipements sportifs communaux – fonds de concours : règlement d’attribution (pdf - 418,52 Ko - Français)
- 26 – Ecoles de musique municipales du territoire-tarif RLV : convention participation financière «tarif RLV-école de musique» (pdf - 383,94 Ko - Français)
- 27 – Ecoles de musique associatives du territoire–tarif RLV : convention de partenariat (pdf - 373,22 Ko - Français)
- 28 – Ecole de musique intercommunale d’Ennezat–RLV : tarifs année scolaire 2019/2020 (pdf - 322,31 Ko - Français)
- 29 – Journées Européennes du Patrimoine (JEP) : attribution de subventions (pdf - 350,11 Ko - Français)
- 30 – Les jardins de la culture : convention de gestion des espaces extérieurs avec la commune de Riom (pdf - 408,39 Ko - Français)
- 31 – Réseau de lecture–ancienne bibliothèque 5 bis rue Croisier à Riom (cadastrée BZ 20) : restitution de l’immeuble et des meubles (pdf - 406,20 Ko - Français)
- 32 – PLU de Charbonnière-les-Varennes – révision : approbation (pdf - 480,77 Ko - Français)
- 33 – DPU-mise en place sur la commune de Charbonnière-les-Varennes (pdf - 749,43 Ko - Français)
- 34 – PLU de Châtel-Guyon – modification simplifiée n°6 : mise à disposition du public (pdf - 402,47 Ko - Français)
- 35 – Siège de RLV : convention d’occupation du domaine public avec la commune de Riom (pdf - 453,65 Ko - Français)
- 36 – Décision modificative n°2 (pdf - 333,23 Ko - Français)
- 37– Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile (SIAD) Riom Limagne – dissolution : répartition des résultats de clôture (pdf - 612,49 Ko - Français)
- 38 –Jardins de la culture-Construction médiathèque intercommunale et d’un RAM : pénalités du lot n°4 Ossature Bois (pdf - 298,79 Ko - Français)
- 39 – Tableau des effectifs : mise à jour (pdf - 249,09 Ko - Français)
- 40 – Convention de mutualisation avec la commune de Riom (pdf - 340,12 Ko - Français)
- 41 – Convention de mutualisation avec le CIAS de RLV (pdf - 345,31 Ko - Français)
- 42 - Rapport annuel sur l’égalité hommes-femmes (pdf - 616,58 Ko - Français)
- 43 - Rééquilibrage des ressorts des juridictions prud'homales du Puy-de-Dôme : motion (pdf - 409,70 Ko - Français)
- 14 – Parc Européen d’Entreprise de Riom PEER : indemnité d’éviction à un agriculteur (pdf - 97,23 Ko - Français)
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