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- Année 2020
- 14 janvier 2020
14 janvier 2020
DELIBERATIONS
- 01 – Ecole de musique intercommunale d’Ennezat –RLV : tarifs applicables à compter de septembre 2020 (pdf - 380,11 Ko - Français)
- 02 – Musées de RLV – Exposition temporaire Le Musée régional d’Auvergne en bandes dessinées : organisation (pdf - 349,11 Ko - Français)
- 03 – Musées de RLV – Mécénat : approbation des règles générales de mise en œuvre et de la campagne de mécénat pour l’exposition Dali (pdf - 1,42 Mo - Français)
- 04 – Transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines : fixation de la dotation initiale de la régie du service assainissement (pdf - 360,83 Ko - Français)
- 05 – Réduction des émissions de gaz à effet de serre : convention entre GRDF et RLV (pdf - 436,77 Ko - Français)
- 06 – Mise en place d’ombrières : Convention Temporaire d’Occupation du domaine public (pdf - 428,68 Ko - Français)
- 07 – Réseau de chaleur RCBE - contrat de concession du réseau de chaleur RCBE : avenant 1 à la convention de mise à disposition de la chaufferie bois du Lycée Pierre Joël BONTE constitutive de l’annexe 8 du contrat de concession (pdf - 426,62 Ko - Français)
- 08 – Rapport sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable 2019 (pdf - 6,99 Mo - Français)
- 09 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 (pdf - 8,80 Mo - Français)
- 10 – Attributions de subventions pour des manifestations organisées sur le territoire de RLV : modification (pdf - 289,84 Ko - Français)
- 11 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020 (pdf - 307,97 Ko - Français)
- 12 – Projet de construction neuve de 9 logements situés à Volvic, Lotissement «Les Riaumes 2» Rue des 13 vents : aide financière à l’OPHIS (pdf - 382,76 Ko - Français)
- 13 – Projet de construction neuve de 15 logements situés Place Fantasque Rue du Stade à Ennezat : aide financière à AUVERGNE HABITAT (pdf - 380,63 Ko - Français)
- 14 – Ancienne crèche et RAM de Volvic (cadastrés AR n°390-698) situés 9 rue des écoles 63530 Volvic : restitution des locaux (pdf - 317,98 Ko - Français)
- 15 – Mise à jour du tableau des effectifs – mise à jour (pdf - 342,84 Ko - Français)
- 16 – Convention de mise à disposition d’une partie des services entre RLV et la commune de Riom : exercice 2020 (pdf - 323,69 Ko - Français)
- 17 – Réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de RLV : tarifs complémentaires à compter du 1er février 2020 (pdf - 274,98 Ko - Français)
- 19 – Plan Local d’Urbanisme de Pessat-Villeneuve - Modification simplifiée n°1 : approbation (pdf - 409,81 Ko - Français)
- 20 – Plan Local d’Urbanisme de Mozac - Modification n°8 : approbation (pdf - 442,51 Ko - Français)
- 21 – Plan Local d’Urbanisme de Sayat - Modification simplifiée n°3 : mise à disposition du public. (pdf - 471,29 Ko - Français)
- 22 – Opération de création du Lotissement le Pré du Moulin à Riom par la SAS VINCA - aménagement de la rue Léon Versepuy: convention de Projet Urbain Partenarial (pdf - 776,80 Ko - Français)
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