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- Année 2020
- 18 février 2020
18 février 2020
DELIBERATIONS
- 14 – Conseil d’Exploitation des régies «service de l’eau de RLV» et «service de l’assainissement collectif et non collectif» : adoption du règlement intérieur (pdf - 86,62 Ko - Français)
- 00 – Ordre du jour du conseil communautaire du 18 février 2020 : modifications (pdf - 90,03 Ko - Français)
- 01 – Taux des impôts 2020 (pdf - 93,19 Ko - Français)
- 02 - Budgets 2020 (pdf - 1.011,67 Ko - Français)
- 03 – Les jardins de la culture : modification des autorisations de programme (pdf - 116,67 Ko - Français)
- 04 – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : détermination des taux 2020 (pdf - 94,32 Ko - Français)
- 05 – Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) : fixation du produit 2020 (pdf - 122,32 Ko - Français)
- 06 – Attribution de subventions pour des manifestations d’envergures organisées sur le territoire de RLV (pdf - 198,28 Ko - Français)
- 07 – Musées–Exposition Dali et le design contemporain : Mise en place d’une tarification complémentaire pour les groupes et les visites commentées (pdf - 109,36 Ko - Français)
- 08 – Equipements culturels communaux - fonds de concours : règlement d’attribution (pdf - 117,94 Ko - Français)
- 08 – REGLEMENT-Equipements culturels communaux - fonds de concours : règlement d’attribution (pdf - 685,80 Ko - Français)
- 09 – Transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines : confirmation de l’absence de délégation des compétences eaux et assainissement aux syndicats infracommunautaires (SIARR et SAEPRR) (pdf - 111,76 Ko - Français)
- 10 – Transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et non collectif : désignation des représentants de RLV dans le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) Basse Limagne (pdf - 130,00 Ko - Français)
- 11 – Transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et non collectif : désignation des représentants de RLV dans le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Clermont-Ferrand (SIAREC) (pdf - 131,69 Ko - Français)
- 12 – Transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines - Budgets annexes eau et assainissement : transfert des excédents et des déficits, financement des travaux d’eaux pluviales urbaines par le biais de fonds de concours (pdf - 359,83 Ko - Français)
- 13a – Compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines : Redevance, affectation des tarifs (pdf - 152,05 Ko - Français)
- 13b – Compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines : PFAC Participation Financement Assainissement Collectif (pdf - 106,26 Ko - Français)
- 13c – Compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines : Raccordements-tarifs 2020 (pdf - 189,07 Ko - Français)
- 16 – Mise en place d’un dispositif d’attribution d’une aide financière destinée aux professionnels pour l’achat de véhicules moins émetteurs de Gaz à Effet de Serre : approbation du règlement d’attribution, actualisation de la convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre des aides économiques (pdf - 1,30 Mo - Français)
- 16 – REGLEMENT-Mise en place d’un dispositif d’attribution d’une aide financière destinée aux professionnels pour l’achat de véhicules moins émetteurs de Gaz à Effet de Serre : approbation du règlement d’attribution, actualisation de la convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre des aides économiques (pdf - 739,61 Ko - Français)
- 17 – Espace Naturel Sensible de la colline de Mirabel : achat de parcelles Marsat (pdf - 380,88 Ko - Français)
- 18 – Espace Naturel Sensible de l’Etang Grand : Convention de mise à disposition des biens de la commune de Pulvérières affectés à la compétence à RLV (pdf - 109,73 Ko - Français)
- 19 – Cadrage politique relatif à la démarche Cit’Ergie concernant la labellisation de la politique énergie climat de RLV (pdf - 125,87 Ko - Français)
- 20 – Bassins versants Morge-Buron–Merlaude : approbation de la stratégie territoriale, procédure de déclaration d’intérêt général et autorisation environnementale (pdf - 113,00 Ko - Français)
- 21 – Projet de requalification du cœur de ville de Riom : Convention de participation financière pour la réalisation d’études (pdf - 454,84 Ko - Français)
- 22 – Opération à Chambaron-sur-Morge ruelle de la cure (Cellule) : convention de délégation de maitrise d’ouvrage à L’EPF Smaf dans le cadre du désamiantage et de la destruction de 2 bâtiments et de leurs dépendances (pdf - 99,82 Ko - Français)
- 23 – Projet de 8 logements locatifs sociaux et 5 logements en accession sociale les Echards à Pessat-Villeneuve – travaux de raccordement réseaux eau potable : Convention avec le SIAEP Plaine Limagne (pdf - 98,70 Ko - Français)
- 24 – Projet de 8 logements locatifs sociaux et 5 logements en accession sociale les Echards à Pessat-Villeneuve – travaux d’éclairage : convention de financement avec le SIEG (pdf - 111,91 Ko - Français)
- 25 – Projet de construction en VEFA de 3 logements situés «Résidence Belle Epoque» au 37 Av des Etats-Unis à Châtel-Guyon : aide financière à SEAU (pdf - 340,33 Ko - Français)
- 26 – RAM - convention d’objectifs et de financement prestation de service avec la CAF (pdf - 106,01 Ko - Français)
- 27 – Centre de loisirs sans hébergement de Saint-Laure - Séjours été 2020 : tarifs (pdf - 153,82 Ko - Français)
- 28 – Centre de loisirs sans hébergement de Saint-Laure : convention d’aide aux vacances enfants avec la CAF (pdf - 95,32 Ko - Français)
- 29 – Actions sociales en faveur de la jeunesse - appel à projets : versement 2020 de la contribution communautaire (pdf - 528,20 Ko - Français)
- 30 –Chantiers d’insertion – projet territorial : conventions avec les associations INSERFAC et AVENIR et les communes de Châtel Guyon et de Riom (pdf - 119,89 Ko - Français)
- 31 – Tableau des effectifs : actualisation (pdf - 86,26 Ko - Français)
- 32 – Indemnité Spécifique de Rupture Conventionnelle (pdf - 99,71 Ko - Français)
- 33 – Syndicat Mixte Biopôle Clermont Limagne - convention de mise à disposition de service de RLV : avenant n°7 (pdf - 112,83 Ko - Français)
- 34 – Equipements sportifs communautaires : Tarifs 2020/2021 (pdf - 182,22 Ko - Français)
- 35 – Piscine Béatrice Hess : tarifs à compter du 1er septembre 2020 (pdf - 169,16 Ko - Français)
- 36 - Piscine Béatrice Hess : Animation annuelle (pdf - 84,48 Ko - Français)
- 37 - Piscine Béatrice Hess et Centre Régional de Tir à l’arc : Acquisition de terrains propriété de la ville de Riom nécessaires aux projets d’agrandissement (pdf - 113,87 Ko - Français)
- 38 – «La Fête du Vélo» sur le Territoire RLV : approbation de la campagne de mécénat (pdf - 979,67 Ko - Français)
- 39 – Office de Tourisme et du Thermalisme Intercommunal Terra Volcana Les Pays de Volvic : Convention cadre d’objectifs et de moyens 2020 (pdf - 212,35 Ko - Français)
- 40 – Thermal Express, demande de subvention au titre du Contrat de Ruralités (pdf - 114,78 Ko - Français)
- 41a – Chemin de randonnées : convention de partenariat avec l’association Balinzat-Balades en Limagne d’Ennezat-Année 2020 (pdf - 99,24 Ko - Français)
- 41b – Chemin de randonnées : convention de partenariat avec l’association Les Amis de Saint Jacques–Année 2020 (pdf - 96,75 Ko - Français)
- 42 – Association Covoiturage Auvergne : approbation de la convention d’objectifs 2020 (pdf - 99,06 Ko - Français)
- 43 - Espace Mozac - Feux tricolores giratoire RD946/RD446 (Provisoire) : convention de financement avec le SIEG (pdf - 104,11 Ko - Français)
- 44 – Les Jardins de la Culture–Requalification du couvent des rédemptoristines en école d’arts plastiques et de musique - marchés de travaux : avenants au lot 3 «Démolition/Gros-œuvre» (pdf - 99,06 Ko - Français)
- 45 – Construction d’un hôtel d’entreprises à Châtel-Guyon : attribution des marchés de travaux (pdf - 108,41 Ko - Français)
- 46 – Voiries et parcs de stationnement d’intérêt communautaire : détermination de l’intérêt communautaire (pdf - 3,69 Mo - Français)
- 47 – Carrefours giratoires desservant les zones d’activités économiques – fonds de concours : règlement d’attribution (pdf - 108,20 Ko - Français)
- 48 – PLU de Saint-Ours-les-Roches : Arrêt du projet de révision n°1 sans modification du PADD et bilan de la concertation (pdf - 8,54 Mo - Français)
- 49 – PLU de Riom – modification simplifiée n°2 : approbation (pdf - 1,47 Mo - Français)
- 51 - PLU de Volvic - Modification simplifiée n°3 : Approbation (pdf - 3,44 Mo - Français)
- 52 – PLU de Chanat-la-Mouteyre - Modification simplifiée n°1 : Approbation (pdf - 982,88 Ko - Français)
- 53 – PLUi de Limagne d’Ennezat - Modification simplifiée n°1 : Mise à disposition du public (pdf - 1,29 Mo - Français)
- 54 – Station BIO/GNV – appel à projets : attribution et bail emphytéotique (pdf - 121,14 Ko - Français)
- 55 - Parc artisanal de Layat/Cap–Nord : cession d’une partie de la parcelle YL 401 au SBA (pdf - 88,25 Ko - Français)
- 56 - Multiple rural aux Martres-sur-Morge – travaux d’éclairage : convention de financement avec le SIEG (pdf - 95,71 Ko - Français)
- 47 – REGLEMENT-Carrefours giratoires desservant les zones d’activités économiques – fonds de concours : règlement d’attribution (pdf - 269,68 Ko - Français)
- 57 – Zone d’activités Pierre Boulanger aux Martres-d’Artière – réfection de la rue du Prés Bas : convention de financement avec le SIEG (pdf - 101,07 Ko - Français)
- 58 - Atelier-relais à Châtel-Guyon : demande de subvention au titre de la DETR (pdf - 98,65 Ko - Français)
- 59a – ZAC du Biopôle Clermont-Limagne : acquisition de la parcelle YN 51 (pdf - 89,91 Ko - Français)
- 59b - ZAC du Biopôle Clermont-Limagne : versement indemnité à agriculteur (pdf - 91,36 Ko - Français)
- 60 - Lotissement artisanal privé «Le Champ de l’Ormeau» à Ennezat : engagement à reconnaitre d’intérêt communautaire la voirie interne (pdf - 91,76 Ko - Français)
- 61 – Convention de partenariat avec l’association pour la promotion de Riom (APR) et la Chambre de Commerce et d’Industrie du Puy-de-Dôme pour l’année 2020 (pdf - 105,80 Ko - Français)
- 63 – Boucherie de Paugnat - Transfert de bail : mesure d’accompagnement au démarrage de l’activité (pdf - 282,01 Ko - Français)
- 64 - Projet d’extension de l’établissement ALDI (Ménétrol) : demande de saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) et sollicitation de Madame la Préfète (pdf - 125,05 Ko - Français)
- 65 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) : rapport d’activités 2018 (pdf - 4,86 Mo - Français)
- 66 – Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément à l’article L.5211-10 du CGCT – compte rendu (pdf - 792,24 Ko - Français)
- 67 – Travaux de dévoiement d’un ouvrage public du réseau d’eaux pluviales de Riom : protocole d’accord entre RLV, autorité compétente en matière d’eaux pluviales et M MERLE, représentant de la Société Nouvel’R (pdf - 496,95 Ko - Français)
- 68 – Marché de nettoyage des locaux et de la vitrerie – lot n°2 (Bâtiments sportifs) : résiliation du marché (pdf - 372,36 Ko - Français)
- 69 – Programme «Action Cœur de Ville » de Riom : avenant à la convention cadre-pluriannuelle (pdf - 411,34 Ko - Français)
- 14 – Conseil d’Exploitation des régies «service de l’eau de RLV» et «service de l’assainissement collectif et non collectif» : adoption du règlement intérieur (pdf - 86,62 Ko - Français)
- 15 – Transfert vers RLV du portage par l’EPF-Smaf des parcelles ZR90 à Charbonnières-les-Varennes et YB191 à Entraigues (pdf - 97,17 Ko - Français)
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