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23 juillet 2020
Délibérations
- 01.Détermination des autres membres du bureau
- 02.Election des autres membres du bureau et composition du bureau communautaire et constitution
- 03.Commissions communautaires, modalités de constitution
- 04.Commission d'Appel d'Offre élection des membres
- 05.Commission pour les marchés en procédure adaptée
- 06.Commission de Délégation de service public (CDSP) élection des membres
- 07.Commission d'Appel d'Offres spécifique à l'opération de la piscine Béatrice Hess-Election des membres
- 08.Conseil d'exploitation des régies eau et assainissement-Désignation des membres
- 09.CIAS de RLV-Désignation des membres du conseil d'administration
- 10.Délégations données par le conseil communautaire de l'article L 5211-10 du CGCT
- 11.Modalités de détermination des indemnités de fonction des élus
- 12.Nomination des délégués au sein des syndicats mixtes-Modalité de vote
- 12.01 Élection représentants - Syndicat mixte ouvert « Pôle Métropolitain Clermont Vichy Auvergne
- 12.02 Election des représentants - Syndicat mixte ouvert Parc naturel régional des volcnas d'Auvergne
- 12.03 Election Syndicat mixte ouvert Le biopôle Clermont-Limagne
- 12.04 Election des représentants - PETR le Grand Clermont
- 12.05 Election des représentrants - SBA
- 12.06 Election des représentrants -SICTOM Pontgibaud Pontaumur
- 12.07 Election -SIEG 63
- 12.08 Election -SIAEP Basse Limagne
- 12.09 Election représentrants -SIAREC
- 12.10 Election représentrants -SIAEP Sioule et Morge
- 12.11 Election représentrants -SIAEP Plaine de Riom
- 12.12 Election représentrants -SMUERR
- 12.13 Election représentants-Syndicat Intercommunal d'Assainissement Morge et Chambaron
- 12.14 Election représentrants -Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Bords de Sioule
- 12.15 Election représentrants -SPL SEMERAP
- 12.16 Election représentrants -EPF Auvergne
- 12.17 Election représentrants -Agence d'Urbanisme et de développement Clermont Métropole
- 12.19 Election représentrants-SEM des thermes de Châtel-Guyon
- 12.20 Election représentrants -SPL Clermont Auvergne
- 12.21 Election représentrants- ASSEMBLIA (ex SEAU-Logidôme)
- 12.22 Election représentrants -Mission Locale Riom Limagne Combrailles
- 12.23 Election représentrants-Conseils de surveillance des établissements publics de santé
- 12.24 Election représentrants-Agence locale des énergies et du climat
- 12.25 Election représentrants -Etablissement Public Loire
- 12.26 Election représentrants -ACOFOR
- 12.27 Election représentrants -Plateforme Initiative Riom Combrailles
- 12.28 Election représentrants -APR
- 12.29 Election représentrants -AMORCE
- 12.30 Election représentrants -ATMO ARA
- 12.31 Election représentrants -Plateforme 21 pour le développement durable
- 12.32 Election représentrants-CA collèges et lycées du territoire
- 12.33 Election représentrants -CNAS
- 13. Décision modificative 1
- 14. Comptes administratifs
- 15. Comptes de gestion 2019
- 16. Affectation des résultats 2019
- 17. Dégrèvement exceptionnel de la Cotisation Foncière des Entreprises pour 2020
- 18. Zone d'activités économiques du Biopôle Clermont-Limagne-Cession de 3 parcelles de terrains à la société CARBOGEN AMCIS
- 19. Centre de Loisirs Sans-Hébergement de Saint-Laure - tarifs 2020 - 2021
- 20. Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pulvérières – révision - approbation.
- 21.Tableau des effectifs-actualisation
- 22. Attribution du RIFSEEP aux ingénieurs, techniciens territoriaux, auxiliaires de puériculture, éducateurs de jeunes enfants, cadres d'emplois d'infirmiers et assistants socio éducatifs
- 23. Actes pris par délégation du conseil communautaire au titre de la loi du 23 mars 2020 visant la conrtinuité du fonctionnement des institutions locales-compte-rendu
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022