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29 septembre 2020
Délibérations
- 01.Commission Consultative des services publics locaux (CCSPL) constitution et désignation des membres
- 02.Commission de contrôle financier constitution et désignation des membres
- 03.Commission Locale du site patrimonial remarquable (secteur sauvegardé de Riom) constitution et représentants
- 04.Commission Intercommunale Accessibilité des personnes handicapées (CIAPH) constitution et composition
- 05.01.Élection des délégués - Association Réseau Séniors CLIC Riom Limagne Combrailles
- 05.02.Election des délégués-Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage 63 (AGSGV 63)
- 05.03.Election des délégués-Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL)
- 05.04.Election des délégués-SOLIHA Loire Puy-de-Dôme
- 06.Règlement des équipements communautaires-adaptation au protocole sanitaire délégation du Président
- 07.Décision modificative n°2
- 08.Corrections d'erreurs sur exercices clos
- 09.Admission en non-valeur
- 10.Les Jardins de la Culture-modification des autorisations de programme
- 11.Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)-Exonération pour les commerces de proximité en zone rurale
- 12.Pépinière de commerce à Mozac-conditions de mise à disposition des locaux
- 13.Pépinière d'entreprises de Volvic-Fab-Lab-modalités d'inscription, tarifs et règlement intérieur
- 14.ZAC du Biopolr Clermont Limagne-travaux d'alimentation basse tension-convention avec le SIEG
- 15.ZAC du Biopole Clermont Limagne-convention extension du Biopole-travaux de fouilles archéologiques
- 16.Plan local d'Urbanisme intercommunal de Limagne d'Ennezat-modification simplifiée n°1-Approbation
- 17.Plan local d'Urbanisme de la commune de Pessat Villeneuve-modification simplifiée n°2-mise à disposition
- 18.Plan local d'Urbanisme de la commune de Sayat-modification simplifiée n°3-Approbation
- 19. AFUA des Martres à Riom-avis de RLV sur le projet de remembrement modifié
- 21.Projet porté par DOMIA (Coopérative de l'Habitat d'ASSEMBLIA) pour la construction en VEFA
- 22.Lutte contre l'habitat indigne-Convention d'habilitation et de partenariat avec la CAF
- 23.Logements sociaux d'AUvergne Habitat à Saint Laure modification de l'assiette foncière du bail emphytéotique
- 24.Multiple rural aux Martres-sur-Morge attribution des marchés de travaux
- 25.Accord-cadre multi attributaire de maîtrise d'œuvre pour les opérations d'infrastructure
- 26.Office de Tourisme et du Thermalisme intercommunal "Terra Volcana"-Les Pays de Volvic-Désignation
- 27.Tableau des effectifs actualisation
- 28.Contrat de prévoyance collective maintien de salaire des assistant(e)s maternel(le)s avenant
- 29.Service de retraites du Centre de Gestion 63 renouvellement de l'adhésion de Riom Limagne et Volcans
- 30.Société Publique Locale (SPL) SEMERAP désignation du représentant de RLV
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 18 avril 2023