- Accueil
- Menu principal
- Nous connaître
- Fonctionnement
- Conseil communautaire
- Délibérations et comptes-rendus
- Année 2021
- 28 septembre 2021
28 septembre 2021
DELIBERATIONS
- 01 - Agence d’urbanisme et de développement de Clermont Métropole : programme mutualisé, approbation de la convention 2021 (pdf - 641,91 Ko - Français)
- 02 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mozac – modification simplifiée n°3 : approbation (pdf - 1,47 Mo - Français)
- 03 - Démarche Oùra : avenant n°4 à la convention cadre Oùra et avenant n°3 à la convention du groupement de commandes Oùra (pdf - 980,60 Ko - Français)
- 04 – Convention annuelle (2021-2022) de partenariat avec l’Institut des Risques Majeurs (IRMa) (pdf - 587,50 Ko - Français)
- 05 - Opération de 7 logements sociaux situés au Moneyroux à Enval : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 123841 pour le compte d’Auvergne Habitat (pdf - 905,02 Ko - Français)
- 06 – Territoire d’industrie – poste de chef de projet : conventions de financement (pdf - 619,05 Ko - Français)
- 07 – Hôtel d’entreprises de Châtel-Guyon : convention type de mise à disposition des locaux et tarifs (pdf - 938,73 Ko - Français)
- 08 – Zone d’activités Le Maréchat à Riom : cession d’une parcelle (pdf - 571,57 Ko - Français)
- 09 – Zone d’activités Le Biopôle à Saint Beauzire : cession d’une parcelle (pdf - 560,81 Ko - Français)
- 10 - Etudes patrimoniales et diagnostics, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines : autorisation de signature des marchés (pdf - 663,79 Ko - Français)
- 11 - Renforcement du réseau d’eau potable la Croix des 3 mains / les Palles à Riom : attribution et autorisation de signature du marché (pdf - 547,00 Ko - Français)
- 12 - Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) - Contrat de délégation du service de l'assainissement collectif (ex-SIARR) (pdf - 716,86 Ko - Français)
- 13 - Diagnostic d’assainissement – Commune de Saint-Laure : Approbation du schéma directeur assainissement (pdf - 11,59 Mo - Français)
- 14 - Tableau des effectifs : actualisation (pdf - 851,77 Ko - Français)
- 15 – Dispositif contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – parcours emploi compétences : création d’un poste d’agent d’entretien et de restauration (pdf - 593,27 Ko - Français)
- 16 – Décision modificative n°2 (pdf - 1,15 Mo - Français)
- 17 – Budgets annexes : transfert de parcelle (pdf - 549,96 Ko - Français)
- 18.01 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2020 : Réseau urbain de chaleur bois : rapport annuel 2020 du délégataire RCBE (pdf - 3,13 Mo - Français)
- 18.02 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2020 : Transport public de voyageurs : rapport annuel 2020 du délégataire Kéolis Riom (pdf - 15,27 Mo - Français)
- 18.03 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2020 : Centre d’hébergement Clair Matin : rapport annuel 2020 du délégataire SARL Clair Matin (pdf - 760,85 Ko - Français)
- 18.04 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2020 : La Grotte de la Pierre de Volvic : rapport annuel 2020 du délégataire la SARL Maison de la pierre (pdf - 2,33 Mo - Français)
- 19.01 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne : rapport d’activités 2020 (pdf - 3,12 Mo - Français)
- 19.02 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne : rapport d’activités 2020 (pdf - 4,03 Mo - Français)
- 19.03 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat mixte Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne : rapport d’activités 2020 (pdf - 5,06 Mo - Français)
- 19.04 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) « le Grand Clermont » : rapport d’activités 2020 (pdf - 10,92 Mo - Français)
- 19.05 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : L’Agence d’urbanisme et de développement Clermont Métropole : rapport d’activités 2020 (pdf - 33,60 Mo - Français)
- 19.06 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) : rapport d’activités 2020 et rapport sur le prix et la qualité de la gestion des déchets (pdf - 6,81 Mo - Français)
- 19.07 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de Dôme (SIEG 63) : rapport d’activités 2019 (pdf - 31,30 Mo - Français)
Restons en contact
Partager cette page
Ajouter à mon bloc-notes