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8 novembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 – Projet culturel de territoire 2022 – 2030 : approbation
- 02 – Contrat local de santé 2023-2027 : approbation et autorisation de signature
- 03 – Actions sociales en faveur de la jeunesse - appel à projets : modification du règlement d’appel à projets
- 04 - Actions sociales en faveur de la jeunesse - dispositif communautaire d’aide au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) : approbation du règlement et du conventionnement
- 07 – Marchés d’assurances : autorisation de signature
- 08 - Implantation d’une nouvelle maroquinerie par le groupe Hermès sur le site de l’ex-manufacture des tabacs : cession du bâtiment dit « S » et du segment déclassé de la rue Maurice Berger
- 09 – Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail – ouvertures dominicales des commerces en 2023 : Avis conforme de Riom Limagne et Volcans
- 10 – Riom ville d’Art’isans : convention de partenariat entre l’association « Les Ateliers du Palais », la commune de Riom, l’office de tourisme « Terra Volcana » et la Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans
- 11 - Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy de Dôme : Avenant au Contrat Enfance Jeunesse
- 12 - Centre Régional de Tir à l’Arc (CRTA) – Projet d’extension et d’aménagement du pas de tir extérieur : acquisitions foncières
- 13 – Commune de Marsat – périmètre délimité des abords (PDA) : avis de RLV après enquête publique
- 14 - Transport public urbain et non urbain - mise en accessibilité de quais de bus : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Bonnet près Riom
- 15 – Maison de la Nature et de l’Environnement - Site du Carmel à Mozac : réalisation d’une promesse de vente notariée et autorisation de signature
- 16 - Programme Territoire Engagé Transition Ecologique - Labellisation Climat-Air-Energie : approbation de la stratégie et du plan d’actions climat-air-énergie 2022-2025 et demande de labellisation Territoire Engagé Climat Air Energie 3 étoiles
- 17 - Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement : adhésion et désignation du représentant
- 18 - Convention annuelle de partenariat avec l’Institut des Risques Majeurs (IRMa)
- 19 – Achat de logiciels bureautiques usuels (lot 2) - accord cadre multi-attributaire : autorisation de signature du marché
- 20 – Marché pour la fourniture de produits d’entretiens et de solutions d’eau ozonée : convention de groupement de commandes
- 21.01 – Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de RLV – exercice 2021 : Adoption du RPQS 2021 de Riom Limagne et Volcans - eau potable, assainissement collectif et non collectif
- 21.02 – Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de RLV – exercice 2021 : RPQS de l'eau et de l'assainissement non collectif du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la Basse Limagne pour l'exercice 2021
- 21.03 – Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de RLV – exercice 2021 : RPQS de l'eau et de l'assainissement non collectif du Syndicat Mixte de Sioule et Morge pour l'exercice 2021
- 21.04 – Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de RLV – exercice 2021 : RPQS de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif du Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) de la Morge et du Chambaron pour l'exercice 2021
- 21.05 – Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de RLV – exercice 2021 : RPQS de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont (SIAREC) pour l'exercice 2021
- 21.06 – Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de RLV – exercice 2021 : RPQS de l'assainissement collectif du Syndicat Intercommunal d'Assainissement à Vocation Unique (SIVUA) des Bords de Sioule pour l'exercice 2021
- 21.07 – Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de RLV – exercice 2021 : RPQS de l'eau du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la Plaine de Riom pour l'exercice 2021
- 22 - Etudes et travaux de réfection des réseaux de la rue du stade à Ennezat : autorisation de signature du marché
- 23 – Travaux de réhabilitation de voirie et réseaux humides au quartier de Dunkerque à Riom : convention de groupement de commandes avec la Ville de Riom
- 24 - Fonds de concours pour les eaux pluviales urbaines : fonds de concours des communes – 2nd semestre 2022
- 25 – Appel à projets pour les subventions aux manifestations d’envergure organisées sur le territoire de RLV : évolution du règlement d’attribution
- 26 – Territoire Région Pleine Nature : candidature de Riom Limagne et Volcans
- 27 – Office de Tourisme et du Thermalisme Intercommunal Terra Volcana, Les Pays de Volvic : demande de classement en Office de Tourisme de Catégorie I
- 28 – Convention avec le comité départemental du Puy de Dôme pour l’entretien du GR89
- 29.01 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2021 : Centre d’hébergement Clair matin : rapport annuel 2021 du délégataire la SARL Clair Matin
- 29.02 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2021 : La Grotte de la pierre de Volvic : rapport annuel 2021 du délégataire la SARL Maison de la pierre
- 30 – Plan budgétaire et comptable M57 : adoption du règlement budgétaire et financier
- 31 – Plan budgétaire et comptable M57 : fixation de la durée d’amortissement des biens
- 32 – Plan budgétaire et comptable M57 : fongibilité des crédits
- 33 - Tableau des effectifs : actualisation
- 34 – Recrutements de contractuels non permanents pour 2023 :- Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité ou pour remplacement / Contrat d’engagement éducatif (CEE)
- 35 - Convention de partenariat avec l’Association pour la Promotion de Riom (APR) et la Chambre de Commerce et d’Industrie du Puy de Dôme Clermont-Auvergne Métropole : avenant n°1 à la convention du 18 juillet 2022
Règlements
- 03 – Actions sociales en faveur de la jeunesse - appel à projets : modification du règlement d’appel à projets
- 04 - Actions sociales en faveur de la jeunesse - dispositif communautaire d’aide au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) : approbation du règlement et du conventionnement
- 25 – Appel à projets pour les subventions aux manifestations d’envergure organisées sur le territoire de RLV : évolution du règlement d’attribution
- 30 – Plan budgétaire et comptable M57 : adoption du règlement budgétaire et financier
Dernière mise à jour : 18 avril 2023