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- Année 2022
- 01 février 2022
01 février 2022
DELIBERATIONS
- 01 - Projet de territoire « RLV Ambitions 2030 » : approbation (pdf - 6,69 Mo - Français)
- 02 - Taux des impôts 2022 (pdf - 558,45 Ko - Français)
- 03.01 - Budgets 2022 : Budget principal (pdf - 3,28 Mo - Français)
- 03.02 - Budgets 2022 : Budget annexe commerces de proximité (pdf - 1,11 Mo - Français)
- 03.03 - Budgets 2022 : Budget annexe Zones économiques (pdf - 705,97 Ko - Français)
- 03.04 - Budgets 2022 : Budget annexe Transport public de voyageurs (pdf - 713,71 Ko - Français)
- 03.05 - Budgets 2022 : Budget annexe eau (pdf - 701,94 Ko - Français)
- 03.06 - Budgets 2022 : Budget annexe assainissement (pdf - 727,71 Ko - Français)
- 04 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) : fixation du produit 2022 (pdf - 655,28 Ko - Français)
- 05 - Dotation de solidarité communautaire (DSC) : attribution aux communes membres de RLV pour 2022 (pdf - 835,49 Ko - Français)
- 06 - Piscine Béatrice Hess – Opération de réhabilitation et d’extension : modification de l’autorisation de programme (pdf - 577,95 Ko - Français)
- 07 - Les jardins de la culture : modification des autorisations de programme (pdf - 701,46 Ko - Français)
- 08 - Budget annexe : transfert d’une parcelle du budget zones économiques au budget principal (pdf - 525,02 Ko - Français)
- 09 - Commune de Marsat – périmètre de délimitation des abords (PDA) : avis de RLV (pdf - 596,96 Ko - Français)
- 10 – Rue Maurice Berger à Riom : engagement d’une procédure de déclassement du domaine public (pdf - 923,75 Ko - Français)
- 11.01 - Implantation d’une nouvelle maroquinerie par le groupe Hermès sur le site de l’ex-manufacture des tabacs : Cession des bâtiments dits « X », « I-I’ » à la SASU Manufacture d’Auvergne (pdf - 688,82 Ko - Français)
- 11.02 - Implantation d’une nouvelle maroquinerie par le groupe Hermès sur le site de l’ex-manufacture des tabacs : Cession des bâtiments dits « X » - travaux de désamiantage préalables : autorisation de signature du marché (pdf - 598,37 Ko - Français)
- 12.01 - Zone d’activités de Champloup à Volvic - cessions de parcelles : Parcelles ZN 397, 395, 386 et 381 (pdf - 569,46 Ko - Français)
- 12.02 - Zone d’activités de Champloup à Volvic - cessions de parcelles : Parcelles ZN 382, 383, 387, 389 et 390 (pdf - 582,65 Ko - Français)
- 12.03 - Zone d’activités de Champloup à Volvic - cessions de parcelles : Parcelles ZN 393, 391 et 384 (pdf - 565,34 Ko - Français)
- 12.04 - Zone d’activités de Champloup à Volvic - cessions de parcelles : Parcelle ZN 385 (pdf - 558,08 Ko - Français)
- 13 - Zone d’activités EcoParc d’Auvergne à Châtel-Guyon : une cession de parcelles (pdf - 560,57 Ko - Français)
- 14 - ZAC du Biopôle Clermont-Limagne : une cession de parcelles (pdf - 565,49 Ko - Français)
- 15 - Mise en œuvre des aides économiques – convention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes (pdf - 896,44 Ko - Français)
- 16 - SICTOM de Pontaumur-Pontgibaud : modification des statuts (pdf - 726,64 Ko - Français)
- 17 - Programme d’habitat pour les gens du voyage à Volvic : acquisition de la parcelle ZI 40 à Crouzol (pdf - 407,32 Ko - Français)
- 18 - Hébergements temporaires et logements en intermédiation locative : approbation du budget prévisionnel 2022 et renouvellement de la convention avec l’ANEF pour l’année 2022 (pdf - 1,47 Mo - Français)
- 19 - Projet d’acquisition/amélioration et de démolition/reconstruction de 6 logements Rue du Stade à St-Beauzire : aide financière à l’OPHIS (pdf - 711,69 Ko - Français)
- 20 - Projet de démolition/reconstruction de 17 logements à Riom au 25 Avenue de Paris : aide financière à l’OPHIS (pdf - 846,22 Ko - Français)
- 21 - Projet d’acquisition/amélioration de 2 logements 28 Rue St-Amable à Riom : aide financière à l’OPHIS (pdf - 596,13 Ko - Français)
- 22 - Projet d’acquisition/amélioration de 9 logements au 27 Avenue de Belgique à Châtel-Guyon : aide financière à Auvergne Habitat (pdf - 636,75 Ko - Français)
- 23 - Aides en faveur du logement : approbation du règlement (pdf - 1,07 Mo - Français)
- 24 - Société Publique Locale (SPL) SEMERAP : désignation des représentants de RLV (pdf - 650,92 Ko - Français)
- 25 - Réhabilitation des réseaux d’assainissement d’eaux usées et d’eaux pluviales sur la rue Champ Verdier à Sayat : attribution et autorisation de signature du marché (pdf - 548,55 Ko - Français)
- 26 - Travaux d’aménagement du cœur de ville de Châtel Guyon - Avenue Baraduc : convention de groupement de commandes avec la Ville de Châtel-Guyon (pdf - 813,25 Ko - Français)
- 27 - Zonages d’assainissement – Commune de Saint-Laure et Commune de Pessat-Villeneuve – Arrêt des projets et mise à l’enquête publique (pdf - 20,20 Mo - Français)
- 28 - Construction d’un multi-accueil à Riom : pénalités (pdf - 787,43 Ko - Français)
- 29 - Travaux d’éclairage public - remplacement divers éclairages – fonds de travaux urgents 2022 : convention de financement avec Territoire d’Énergie Puy de Dôme - SIEG 63 (pdf - 602,67 Ko - Français)
- 30.01 - Tableau des effectifs : actualisation et taux d’avancement de grade : Tableau des effectifs : actualisation (pdf - 930,21 Ko - Français)
- 30.02 - Tableau des effectifs : actualisation et taux d’avancement de grade : Tableau des effectifs : Avancements de grade - détermination des ratios (pdf - 515,16 Ko - Français)
- 31 - Musées de Riom Limagne et Volcans – clôture de l’exposition Gaïa : gratuité d’accès au musée Mandet (pdf - 533,61 Ko - Français)
- 32 - Centre de loisirs sans hébergement de Saint Laure – séjours été 2022 : tarifs (pdf - 814,83 Ko - Français)
- 33 - Chantiers d’insertion – projet territorial 2022 : conventions avec les associations INSERFAC et AVENIR, les communes de Châtel Guyon et de Riom et le CCAS de Volvic (pdf - 873,94 Ko - Français)
- 34 - Actions en faveur de la jeunesse - appel à projets 2022 : attribution des aides financières de RLV (pdf - 641,82 Ko - Français)
- 35 - Transports publics – desserte de Sayat et de Saint Beauzire : convention constitutive de groupement de commande pour la réalisation de services réguliers de transports publics (scolaires et non scolaires) (pdf - 847,92 Ko - Français)
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