Charbonnières-les-Varennes

Le Conseil Municipal de Charbonnières-les-Varennes a prescrit en date du 16 octobre 2014 la révision de son Plan Local d’Urbanisme.

Depuis le 1er Janvier 2017, la communauté d’agglomération est compétente pour mener à bien cette révision.

Vous trouverez ici la délibération de prescriptions, le PADD et le débat en conseil municipal (28 décembre 2016) ainsi que la présentation diffusée lors de la réunion publique.

Le projet de PLU a été arrêté par décision du conseil communautaire du 23 octobre 2018. Suite à cette étape, le projet de PLU est soumis à l'avis des personnes publiques associées avant d'être mis en enquête publique. Pour consulter le dossier, cliquez ici.