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31 janvier 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 01-Taux des impôts 2023
- 02-Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) fixation du produit 2023
- 03-Versement Mobilité taux à compter du 1er juillet 2023
- 04.01-Création de deux budgets annexes « Réseaux publics de chaleur bois »
- 04.02-Création de deux budgets annexes « Accueil et Habitat des Gens du Voyage »
- 05.01-Budgets 2023 Budget principal
- 05.02-Budget annexe « Eau »
- 05.03-Budget annexe « Assainissement »
- 05.04-Budget annexe « Commerces de proximité »
- 05.05-Budget annexe « Zones économiques »
- 05.06-Budget annexe « Transport public de voyageurs »
- 05.07 - Budget annexe « Accueil et Habitat des Gens du Voyage »
- 05.08 - Budget annexe « Réseaux publics de chaleur bois »
- 06.01-Autorisations de programmes crédits de paiement (APCP) modification et créations Piscine Béatrice Hess
- 06.02-Autorisations de programmes crédits de paiement (APCP) modification et créations Maison de la jeunesse et de l’emploi
- 06.03-Autorisations de programmes crédits de paiement (APCP) modification et créations Fonds de concours
- 06.04-Autorisations de programmes crédits de paiement (APCP) modification et créations Réhabilitation Musée Mandet
- 06.05-Autorisations de programmes crédits de paiement (APCP) modification et créations Mise en œuvre du schéma directeur cyclable
- 06.06-Autorisations de programmes crédits de paiement (APCP) modification et créations Réseau public de chaleur bois
- 06.07-Autorisations de programmes crédits de paiement (APCP) modification et créations Extension de la crèche d’Ennezat
- 07-Election des délégués de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans au SBA
- 08-Commissions communautaires modification de leur composition
- 09-Conseil d’exploitation des régies de l’eau et de l’assainissement désignation de représentants
- 10-Etablissement public foncier Auvergne (EPF Auvergne) désignation d’un représentant
- 11-Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Bords de Sioule désignation de représentants
- 12-Syndicat mixte de Sioule et Morge désignation de représentants
- 13-SYDEM Dômes et Combrailles désignation de représentants
- 14-Association des Maires du Puy de Dôme adhésion et désignation du représentant de RLV
- 15-CAUE du Puy-de-Dôme adhésion et désignation des représentants de RLV
- 16-Location d’une cellule dans un ensemble immobilier situé Parc du Maréchat à Riom bail commercial avec la société IMMOLEC
- 17-Maintien de l’activité agricole acquisition par préemption SAFER de la parcelle ZH38 (Varennes sur Morge)
- 18-Projet d’une microbrasserie (Volvic) – Programme LEADER modification de la délibération du 22 mars 2022
- 19-Parc d’activités tertiaires Les Portes de Riom cession d’une parcelle à la commune de Riom
- 20-Convention de partenariat entre APR et la Chambre de Commerce de l’Industrie Territoriale du Puy de Dôme – 2023
- 21-Plateforme MABOUTIK Tarifs
- 22-Pépinière de commerce de Pessat-Villeneuve conditions de mise à disposition des locaux
- 23-Territoire d’industrie organisation et portage du salon des métiers industriels SMILE
- 24-Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - avenant n°1 à la convention multipartite
- 25-Zone d’activités EcoParc d’Auvergne à Châtel-Guyon acquisition d’un bien immobilier
- 26-Lutte contre l’habitat indigne – Convention 2023-2024 d’habilitation et de partenariat avec la CAF
- 27-Hébergements temporaires et logements en intermédiation locative approbation du budget prévisionnel 2023
- 28-Opération de construction de 7 logements situés Lotissement Rue de la Font Vachette à Mozac
- 29-Opération de construction de 13 logements situés 19-21 Rue du Cratère à Volvic aide financière à AUVERGNE HABITAT
- 30-Convention de gestion transitoire pour l’exploitation des services en régie renouvellement
- 31-Exploitation du service d’eau potable de la commune de Charbonnières-les-Varennes marché SEMERAP
- 32-Redevances d’eau potable et d’assainissement à compter du 1er janvier 2023
- 33-Travaux de raccordement d’eau potable et d’assainissement pour les communes de Chanat-la-Mouteyre
- 34-Aménagement, maintenance et entretien du réseau routier départemental en traverse d’agglomération
- 35-Biens transférés à la communauté d’agglomération suite à la dissolution des syndicats d’eau et d’assainissement
- 36-Travaux de mise en séparatif, renouvellement des réseaux d’assainissement et des réseaux d’adduction
- 37-Travaux d’aménagement en traverse d’agglomération RD54 du PR5+890 au PR6+340 à Malintrat - groupement
- 38-Mise en place des périmètres de protection des captages du Pêcheix et de la Font des Rases sur la commune
- 39-Piscine Béatrice Hess – travaux de réhabilitation et d’extension – Lot n°9 Plâtrerie, Faux Plafonds, Peinture
- 40-Acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement du parc automobile de Riom Limagne et Volcans - lot 2
- 41-Marché pour la location longue durée des véhicules autorisation de signature de l’avenant n°2 au lot 2
- 42.01-Travaux d’éclairage public conventions de financement avec Territoire d’énergie du Puy-de-Dôme Optimisation
- 42.02-Travaux d’éclairage public conventions de financement avec Territoire d’énergie du Puy-de-Dôme Remplacement divers
- 43-Tableau des effectifs au 1er janvier 2023 et actualisation au 1er février 2023
- 44 - Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans et la commune de Riom - 2023
- 45 - Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne : convention de mise à disposition du service Ressources Humaines de RLV : avenant n°10
- 46 - Service commun Hygiène et Sécurité : avenants aux conventions d’adhésion
- 47 - Service de retraites du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme : renouvellement de l’adhésion de Riom Limagne et Volcans
- 48 - Convention relative à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme
- 49 - Document cadre relatif au régime indemnitaire et notamment au régime tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : modifications concernant le cadre d’emploi des aides-soignants territoriaux
- 50 - Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et micro-crèche : modification du règlement de fonctionnement
- 51 - Actions en faveur de la jeunesse – appel à projets : premier versement 2023 de la contribution communautaire
- 52 - Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément à l’article L.5211-10 du CGCT – compte rendu
Dernière mise à jour : 23 mars 2023