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4 Juillet 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 01-Modification n.1 du Schema Regional d'Amenagement, de Developpement Durable et d'Egalite des Territoires (SRADDET) avis de RLV
- 02-Agence d'Urbanisme et de Developpement Clermont Metropole programme mutualise, approbation de la convention
- 03-Pole Metropolitain Clermont Vichy Auvergne - Manifeste pour une strategie industrielle territoriale approbation
- 04-ZAC du Biopole Clermont Limagne - Fouilles archeologiques de CONGRENAT autorisation de signature du marche
- 05-ZAC du Biopole Clermont Limagne cession d'une parcelle de terrain a la societe Phytosynthese
- 06-Gestion du label ECO-RES'PEER convention entre RLV et le Syndicat du Bois de l'Aumone
- 07-CDSP - renouvellement partiel de la composition conditions de depot des candidatures
- 08-Accueil de loisirs sans hebergement (ALSH) de Saint-Laure - Tarifs 2023 2024
- 09-Convention Territoriale Globale 2021-2025 avec la CAF63 delegation donnee par le conseil communautaire
- 10-OTTI Terra-Volcana - Les Pays de Volvic modification de la composition du comite de direction
- 11-Coupe des Nations de Twirling Baton en aout 2023 attribution d'une subvention exceptionnelle
- 12-Equipements sportifs communautaires tarifs 2023 2024
- 13-Centre aquatique Beatrice Hess : tarifs
- 14-Centre aquatique Beatrice Hess - Marche de travaux de renovation et d'extension - Lot n.9 avenant
- 15-Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers attribution et autorisation de signature du marche
- 16-Travaux de découverte de l'Ambène et aménagement du parking des Dagneaux a Riom attribution et autorisation de signature du marché
- 17-Logement des jeunes - Service Habitat Jeunes convention entre RLV, l'OPHIS et l'association Corum Saint Jean avenant
- 18-Projet d'amenagement d'un logement locatif social dans l'ancienne cure Place des Heros - aide financiere a Pulverieres
- 19-Dispositif d'accueil des gens du voyage retrocession par l'EPF Auvergne de la parcelle BM 219 situee a Riom
- 20-Programme de logements sociaux rue Planchepaleuil a Riom convention de portage avec l'EPF Auvergne
- 21-Opération en démolition/reconstruction de 7 logements – 8 Rue le Fort à Chambaron-sur-Morge - Demande de garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 148084 pour le compte d’Auvergne Habitat
- 22 - Terrains temporaires pour l'accueil des gens du voyage : tarifs
- 23-Conseil d'exploitation des regies de l'eau et de l'assainissement designation de representants
- 24-Syndicat Mixte des Utilisateurs d'Eau de la Region de Riom (SMUERR) designation d'un delegue de RLV
- 25-Rehabilitation voirie et reseaux humides - quartier de Dunkerque a Riom autorisation de signature du marche
- 26-Rehabilitation des reseaux d'assainissement et d'eau potable avenue Archon Desperouses et rue Gregoire de Tours a Riom
- 27-Rehabilitation des reseaux d'assainissement a Chappes (centre bourg - RD210E - route de Clermont et route d'Ennezat)
- 28-Rehabilitation de la station d'epuration du village d'Egaules a Volvic acquisition de la parcelle cadastree ZT 172
- 29.01-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - CHAMBARON SUR MORGE : Rénovation
- 29.02-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - CHAMBARON SUR MORGE : Plan de sobriété énergétique
- 29.03-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - CHANAT-LA-MOUTEYRE : Remplacement en LED
- 29.04-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - CHAPPES : Réfection de la toiture du magasin VIVAL
- 29.05-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - CHATEL-GUYON : Changement de menuiseries du bâtiment de La Poste
- 29.06-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - CHAVAROUX : Ravalement des façades de l'ancienne école transformée en logements
- 29.07-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - CLERLANDE : Réfection de voirie lieu-dit la Pause
- 29.08-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - MARTRES SUR MORGE : Extension de la cuisine de la salle des fêtes
- 29.09-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - MENETROL : Changement des luminaires de la salle polyvalente
- 29.10-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - MENETROL : Travaux du bourg - mur de soutènement et aménagement paysager
- 29.11-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - MOZAC : Aménagements cyclables légers
- 29.12-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - MOZAC : Aménagement de la rue de l'Ambène
- 29.13-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - RIOM : Aménagement cyclable de l'Avenue du Stade
- 29.14-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - RIOM : Rénovation de l'école Jean Rostand
- 29.15-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - SAINT OURS LES ROCHES : Aménagement voirie communale en bordure de RD 941
- 29.16-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - SURAT : Remplacement éclairage des salles de classe
- 29.17-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - SURAT : Réfection éclairage public
- 29.18-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - PULVERIERES : Réhabilitation de l'ancienne cure
- 29.19-Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires aux communes membres - MALINTRAT : Réhabilitation de l’immeuble Glangeaud
- 30-Decision modificative n. 1
- 31-Zone d'activites economiques des Champiaux (Ennezat) transfert des voiries sur le budget principal
- 32-Plan comptable M57 modification de la duree d'amortissement des biens
- 33-Tableau des effectifs au 1er juillet 2023 et actualisation
- 34-Service commun Ressources Humaines convention de mise en oeuvre entre RLV et la commune d'Ennezat
- 35-Formations des elus bilan de 2022
- 36-Protection sociale des agents, participation a la garantie maintien de salaire groupement de commandes avec la commune de Riom et le CIAS pour appel à concurrence
- 37-Gratification des stagiaires ecoles
- 38-Convention de mise à disposition d’un service de la commune de Riom vers Riom Limagne et Volcans service garage
- 39-Protection des donnees designation de l'ADIT du Puy-de-Dome en tant que delegue a la DPO
- 40-Commission de delegation de service public (CDSP) - renouvellement partiel de la composition election
- 41-Rehabilitation des friches carcerales de Riom designation des representants de RLV au jury de consultation d'operateurs
- 42-Referent deontologue des elus de RLV designation
- 43-Etablissement public et foncier Auvergne (EPF Auvergne) designation d'un representant
- 44-Pole d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) _ le Grand Clermont _ designation d'un representant
- 45-Delegations donnees par le conseil communautaire conformement a l'article L. 5211-10 du CGCT compte rendu
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 27 septembre 2023