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14 mars 2017
Ordre du jour
Délibérations - 1ère partie
- Commissions communautaires : constitution
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : création
- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL): désignation des membres
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) : proposition des membres à la direction générale des finances publiques
- Représentation - EPF-SMAF
- Représentation - Syndicat du Bois de l’Aumône
- Représentation - SIAD
- Tableau des effectifs 2017 : créations de postes et transformation d’un poste
- Comité Technique (CT) et Comité d’Hygiène et Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) : détermination du nombre de représentants du personnel et maintien de la parité
- Personnels vacataires : modalités de rémunération
- Formation des élus
- EHPAD Le Bosquet – travaux de restructuration : recours à l’emprunt par le CIAS
- Centrale d’achat de la Région Auvergne-Rhône Alpes pour l’intermodalité et la complémentarité entre modes de transport : adhésion de Riom Limagne et Volcans
- Rapport de développement durable 2017
Délibérations - 2ème partie
- Débat d’Orientation Budgétaire 2017
- Zone d’activités « Les Champiaux Est » à Ennezat – travaux d’alimentation basse tension : convention de financement avec le SIEG
- PLU de Pessat-Villeneuve – élaboration : débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- PLU de Saint-Ours les roches – élaboration : approbation du PLU
- PLU de Mozac – révision : mise en enquête publique
- PLU de Ménétrol – modifications n°2, 3, 4 : notification aux personnes publiques associées
- POS d’Ennezat – modification simplifiée n°3 : approbation
- PLU de Lussat : modification simplifiée n°2 : approbation
- PLU de Ménétrol – modification simplifiée n°1 : mise à disposition du public
- Piscine Béatrice Hess - Nuit de l’Eau : tarifs
- Services culturels : extension des tarifs à l’ensemble du territoire de Riom Limagne et Volcans
- Séjours extérieur 2017 : tarifs
- Séjours d’été du centre de Saint-Laure : tarifs
- Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ASLH) de Saint Laure-Riom Limagne et Volcans : règlement intérieur
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022