Recherche
23 janvier 2017
Procès-verbal
Délibérations - 1ère partie
- Commissions communautaires : modalités de constitution
- Commission d’Appel d’Offres : composition et élection des membres
- Commission pour les marchés en procédure adaptée : composition et désignation des membres
- Commission consultative des services publics locaux : création, principes orientant la composition et désignation des membres
- Métropole Clermont Vichy Auvergne - REPRESENTATION
- Représentation - Agence d’urbanisme Clermont Métropole (association)
- Représentation - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de Dôme (SIEG)
- Représentation - Plateforme pour le développement durable en Massif Central (association)
- Représentation - Syndicat du Bois de l’Aumône (syndicat mixte fermé)
- Représentation - SICTOM Pontgibaud Pontaumur (syndicat mixte fermé)
- Représentation - Société d’équipement de l’Auvergne (SEAU) (société d’économie mixte)
Délibérations - 2ème partie
- Représentation - AMORCE (association)
- Représentation - ACOFOR (communes forestières du Puy de Dôme) (association)
- Représentation - MASSIFIX SCIC SA
- Représentation - ADIL (Agence Départementale d’Information sur le Logement)
- Représentation - AGSGV 63 (Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage)
- Représentation - PACT-ARIM-SOLIHA
- Représentation - Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne
- Représentation - Association pour la promotion de Riom (APR)
- Représentation - Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne (Syndicat Mixte Ouvert)
- Représentation - Comité LEADER
- Représentation - Plateforme Initiative Riom Combrailles
- Représentation - Office de Tourisme Riom Limagne
- Représentation - Office de Tourisme Volvic
- Représentation - Office de Tourisme Châtel-Guyon
- Représentation - Société d’Economie Mixte (SEM) des thermes de Châtel-Guyon
- Représentation - Plateforme Auvergne pour la transmission et l’innovation
- Représentation - Union Nationale de l’Aide des Soins et des Services aux Domiciles (UNA)
- Représentation - Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Riom
- Représentation - Conseil de surveillance du Centre Etienne Clémentel
- Représentation - Conseils d’administration des collèges et lycées du territoire
Délibérations - 3ème partie
- Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L5211-10 du CGCT
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de l’égalité : convention avec la Préfecture du Puy de Dôme
- : Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
- création d’emplois fonctionnels et avantages en nature y afférents
- Emplois d’avenir : création de quatre emplois
- Accueil de loisirs de Saint-Laure : demande de contrats d’engagement éducatifs pour les vacances d’hiver 2017
- Sport Interventions : demande d’un contrat d’engagement éducatif pour le séjour sportif des vacances d’hiver 2017
- Comité National d’Actions sociales (CNAS) : adhésion de la communauté de communes et désignation de son représentant
- Attributions de compensation
- Autorisations de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
- Pôle d’Echange Intermodal : acquisition de la parcelle AV 431 à SNCF Réseau
- Zone d’activités « Les Champiaux-Est » à Ennezat : cession d’une parcelle à l’entreprise Courtadon
- Zone d’activités « Les Champiaux-Est » à Ennezat : cession d’une parcelle à la société Menuiserie du Marais (lot 3)
Délibérations - 4ème partie
- Plan Local d’Urbanisme de la commune de Lussat : procédure de modification simplifiée
- Taxe de séjour : modalités d’application au 1er janvier 2017
- Domaine de l’Abbaye de Mozac – étude de faisabilité : plan de financement et demandes d’aides
- Centre Intercommunal d’actions sociales (CIAS)
- Service de jardinage : tarif 2017 et abrogation de la délibération antérieure
- : Piscine Béatrice Hess – Extension du tarif communautaire au périmètre de Riom Limagne et Volcans
- Régime indemnitaire des régisseurs de recettes, d’avances et de recettes d’avances au sein de Riom Limagne et Volcans
- Musées de Riom Limagne et Volcans : convention de partenariat avec l’association des Amis des Musées de Riom
- Association Foncière Urbaine Les Moneyroux à Enval – projet de logements locatifs social d’Auvergne Habitat – constitution d’une servitude réseaux
Dernière mise à jour : 09 février 2023