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24 octobre 2017
Délibérations
- Règlement d’attribution de subventions aux associations pour des manifestations organisées sur le territoire de Riom Limagne et Volcans à compter de 2018
- Mise en œuvre des aides économiques : convention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes
- Pôles de compétitivité - Programme du Fonds Unique Interministériel (FUI) : contribution aux projets de recherche et développement d’envergure des entreprises situées sur le territoire communautaire
- Association MACEO pour l’accompagnement des projets d’envergure et de développement durables à l’échelle du Massif Central : adhésion de Riom Limagne et Volcans
- Boutiques éphémères en centre-ville de Riom : convention avec l’Association pour la Promotion de Riom et de son territoire (APR)
- ZAC du Biopôle Clermont Limagne : avenants au contrat d’affermage avec la Semerap
- ZAC du Biopôle Clermont Limagne -surtaxe assainissement : tarif 2018
- ZAC du Biopôle Clermont Limagne : cahier des charges de cession de terrains
- Zone d’Activités «Le Grand Chirol» à Saint-Bonnet-près-Riom - travaux d’éclairage public : convention de financement avec le SIEG
- Zone d’Activités Champloup à Volvic - travaux de réfection de l’éclairage public : convention de financement avec le SIEG
- Service Aide à domicile : mise en place de la télégestion pour 2018
- Service Aide à domicile : vote du budget primitif 2018
- Elaboration d’un Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) «d’intention» - lancement de la démarche
- Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de RLV : approbation du plan de financement
- Décision modificative n° 4
- Opération de construction d’un bâtiment d’hébergement pour personnes handicapés par l’association Le Viaduc : garantie d’emprunt
- Logements créés en maîtrise d’ouvrage directe par Riom Communauté : Vente des 11 logements
- AFU du Chabry à Saint-Beauzire - Remboursement de l’avance des travaux différés
- Acquisition amélioration de 16 logements avenue Jean Paul Sartre à Riom - garantie d’emprunts pour le ompte de SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais
- Tableau des effectifs : mise à jour au 1er novembre 2017
- Séjours sportifs : tarifs 2018
- Grotte de la Pierre – tarifs d’entrée
- Transports publics : Mise en place du versement transport sur l’ensemble du ressort territorial de Riom Limagne et Volcans
- Coulée verte de l’Ambène : acquisitions, cessions, échanges et convention de passage à Mozac
- Ouvrages d’assainissement : rétrocessions
- Plan Local d’Urbanisme (PLU) de CHANAT-LA-MOUTEYRE : arrêt du projet et bilan de la concertation
- Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Beauzire - modification simplifiée n° 6: mise à disposition du public
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022