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30 mai 2017
Ordre du jour
Délibérations - 1ère partie
- Modification des statuts de Riom Limagne et Volcans en vue de la transformation de la communauté de communes en communauté d’agglomération
- Intérêt communautaire des compétences obligatoires et optionnelles de Riom Limagne et Volcans : état à la date du 30 mai 2017
- Compte rendu n°1 de l’exercice des délégations d’attribution du conseil communautaire au Président
- Tableau des effectifs
- Séjour sportif d’été (juillet 2017) : demande d’un contrat d’engagement éducatif
- Accueil de loisirs (vacances d’été 2017) : demande de contrats d’engagement éducatifs
- Rapport annuel sur l’égalité hommes-femmes
Délibérations - 2ème partie
- Rapport de présentation des comptes administratifs 2016 des communautés de communes de Limagne d’Ennezat, Riom communauté et Volvic Sources et Volcans
- Communauté de communes Limagne d’Ennezat : Comptes Administratifs 2016
- Communauté de communes Limagne d’Ennezat : Comptes de gestion 2016
- Communauté de communes Riom communauté : Comptes Administratifs 2016
- Communauté de communes Riom communauté : Comptes de gestion 2016
- Communauté de communes Volvic Sources et Volcans : Comptes Administratifs 2016
- Communauté de communes Volvic Sources et Volcans : Comptes de gestion 2016
- Affectation des résultats
- Modification budgétaire n°1
- Mise en place de moyens de paiement
- Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH) : création de la CIAPH de Riom Limagne et Volcans
- Risque inondation – animations pédagogiques : convention de partenariat avec le REEA
- Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de son Evaluation Environnementale Stratégique (EES) : engagement de la démarche d’élaboration du PCAET de Riom Limagne et Volcans
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022