4 juin 2019

Ordre du jour

  • ORDRE DU JOUR du conseil communautaire du 4 juin 2019

Délibérations

  • 01 – Comptes Administratifs 2018 - BUDGET PRINCIPAL
  • 01 – Comptes Administratifs 2018 - 11 BUDGETS ANNEXES fusionnés
  • 02 – Comptes de gestion 2018
  • 03 – Affectation des résultats 2018
  • 04 –SEAU et Logidôme : projet de fusion
  • 05 – ZAC du Biopôle – convention de mandat pour la réalisation du Biopôle : avenant n°6
  • 06 - ZAC du Biopôle Clermont Limagne : droit de préférence accordé pour la vente d’une parcelle à la SCI DRYADE
  • 07 – PEER-cession de 4 parcelles au Conseil Départemental pour réalisation d’une voie de liaison sur giratoire Nord de Riom
  • 08 – ZA Layat/Cap-Nord : cession parcelle YL399 au SBA
  • 09 – OPAH-RU et PIG sur RLV–règlement pour prolongation et remboursement des aides amélioration de l’habitat privé
  • 10 – Opération acquisition-amélioration de 4 logements, 21 av.de Châtel-Guyon à Riom-garantie emprunt (n°95691) de l’OPHIS pour le logement PLAI
  • 11 – Opération acquisition-amélioration de 4 logements, 21 av.de Châtel-Guyon à Riom-garantie emprunt (n°95693) de l’OPHIS pour les 3 logements PLUS
  • 12 – PLUi Limagne d’Ennezat-approbation
  • 13 –DPU-Mise en place sur périmètre du PLUi Limagne d’Ennezat (CHAPPES, CHAVAROUX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, LES MARTRES D’ARTIERE, LES MARTRES S/MORGE, LUSSAT, MALINTRAT, ST-BEAUZIRE, ST-IGNAT, ST-LAURE, SURAT, VARENNES S/MORGE)
  • 14 – Desserte de Sayat et de St-Beauzire-Convention constitutive de groupement de commande avec SMTC : avenant n°2
  • 15 – Transports publics routiers de voyageurs–transport scolaire : convention de financement avec la Région
  • 16 – Territoire d’excellence Activités Pleine Nature-Station vélo connectée Koboo : tarifs de location
  • 17 – Projet «Thermal express» entre Riom/ChâtelGuyon–aménagement voie douce (piéton, cycle et randonnée)-acquisition parcelles AC612 et ZA48 au Conseil Départemental
  • 18 – Actions sociales en faveur de la jeunesse - appel à projets 2019 : participation de RLV
  • 19 – Piste de BMX – travaux : fonds de concours à la commune de Mozac
  • 20 - EAJE-conventions d’objectifs et de financement pour la PSU avec la CAF pour les 9 Etablissements-avenants
  • 21 – Médiathèque Jardins culture–fonds bibliophilie contemporaine-convention dépôt fonds départemental livres d’artistes
  • 22 – Accessibilité : rapport annuel de la CIAPH
  • 23 – ENS de l’Etang Grand à Pulvérières-mise en œuvre du plan de gestion-attribution et autorisation de signatures marchés
  • 24 – Jardins de la Culture–Requalification du couvent en école d’arts plastiques et musique-marchés de travaux : avenant au lot n°3 Démolition-Gros œuvre
  • 25 – Jardins de la Culture–Aménagement des espaces extérieurs des jardins de la Culture et du Parvis du fbg de la Bade–marchés de travaux : avenant au lot 2
  • 26 – Tableau des effectifs-mise à jour
  • 27 – RIFSEEP : attribution aux ingénieurs en chef territoriaux
  • 28 – Organisations syndicales de RLV-versement de subventions de fonctionnement
  • 29 - Réserve militaire-convention de soutien entre le Ministère des Armées et RLV
  • 30 – Délégations données par le conseil communautaire au Président - COMPTE RENDU
  • 30 – Délégations données par le conseil communautaire au Président - MODIFICATION
  • 31 – SEM pour le développement du thermalisme de Châtel-Guyon–Châtel Développement–rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion des exercices 2012–2016 : communication

Procès-verbal

Dernière mise à jour : 26 août 2022