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15 septembre 2020
Délibérations
- 01 - Commissions communautaires constitution
- 02.01 - Election des délégués - Agence d'Urbanisme et de développement Clermont Métropole
- 02.02 - Election des délégués - Mission Locale Riom Combrailles Limagne
- 02.03 - Election des délégués - Syndicat du Bois de l'Aumone
- 02.04 - Election des délgués - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Bords de la Sioule
- 02.05 - Election des délégués - Syndicat Intercommunal d'Assainissement Morge et Chambaron
- 03 - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) constitution
- 04 - Commission intercommunale des Impôts Directs (CLECT) constitution
- 06 - Règlement des équipments communautaires - adaptation au protocole sanitaire délégation au Président
- 07 - Décision modificative N° 2
- 08 -Zone d'activités de Champloup à Volvic cession d'une parcelle
- 09 - Zone artisable "les Charmes III" (extension) à Ménétrol fixation du tarif de cession des terrains
- 10 - "Ma Boutik - PASS Commerce" prolongation de la commercialisation des PASS Commerce jusqu'au 31 Octobre 2020
- 11 - Droit de préemption urbain (DPU) - Mise en place sur la commune de Pulvérières
- 12 - Médiathèque des Jardins de la Culture - Cheminements piétons - Travaux d'éclairage public - complément
- 13 - Aires d'accueil pour gens du voyage de Volvic et de Châtel-Guyon - Travaux d'éclairage public - Réfection
- 14 - Parc industriel du Maréchat - Travaux d'éclairage public - Rénovation Phases 2 & 3 convention
- 15 - Zone d'activités économiques du Biopôle Clermont-Limagne - Travaux d'éclairage public
- 16 - Maison de site des activités de pleine nature et maison Porte d'entrée Unesco à Volvic (site du Goulet)
- 17 - Office de Tourisme et Thermalisme intercommunal "Terra Volcana Les Pays de Volvic" Modification des statuts
- 18 - %usée Mandet - exposition temporaire Muses et Merveilles tarifs du catalogue et des articles boutique
Dernière mise à jour : 18 avril 2023