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8 décembre 2020
Délibérations
- 01 - Réalisation de travaux d’économies d’énergie et de production d’énergies renouvelables sur le patrimoine communal attribution de fonds
- 02 - Rapport 2020 sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable
- 03 - Budget 2021 rapport d’orientation budgétaire
- 04 - Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Riom (SIARR) approbation des comptes de gestion 2020
- 05 - Syndicat d’Adduction d’Eau Potable de la région de Riom (SAEP RR) approbation du compte de gestion 2020
- 06 - Budgets Eau et Assainissement Ouverture de crédits avant l’adoption du budget 2021
- 07 - Budget Eau et Assainissement décision modificative n°4
- 08 - Budget annexe transport subvention du budget principal
- 09 - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) constitution
- 10.01 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2019 Réseau urbain de chaleur bois rapport
- 10.02 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2019 Transport public de voyageurs rapport
- 10.03 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2019 Centre d’hébergement Clair Matin rapport
- 10.04 - Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2019 La Grotte de la pierre de Volvic rapport
- 11 - La Grotte de la pierre de Volvic - Contrat de délégation de service avenant n°2 de prolongation
- 12 - La Grotte de la Pierre choix du mode de gestion et engagement de la consultation
- 13 - Centre d’hébergement touristique de Saint Ours les Roches- convention de délégation de service public CLAIR MATIN avenant n°1
- 14 - Coulée verte de l’Ambène régularisation foncière à Mozac acquisition partie de parcelle AN 28
- 15 - Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Biopôle Clermont Limagne - Travaux d’extension de la viabilisation attribution des marchés de travaux
- 16 - Zone d’activités Le Grand Chirol à Saint Bonnet près Riom cession du lot n°1
- 17 - Association « French Tech Clermont Auvergne » adhésion
- 18 - Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail – ouvertures dominicales 2020 actualisation
- 19 - Développement agricole remise en culture des terres délaissées préemption de la SAFER à Mozac et Riom
- 20 - Les Jardins de la Culture – Cinéma Arcadia – bail commercial avec la SAS Ciné Riom Exonération financière exceptionnelle en raison de la crise s
- 21 - Plan local d’urbanisme de la commune de Pessat-Villeneuve - Modification simplifiée n° 2 approbation
- 22 - Création d’une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique (PTRE) pour la mise en place d’un service public de la performance
- 23 - Hébergements temporaires et logements en intermédiation locative approbation du budget prévisionnel 2021 et avenant 10 à la convention avec l’AN
- 24 - Réaménagement de prêts CDC – Bailleur AUVERGNE HABITAT Contrat de prêt d’origine
- 25 - Nettoyage des locaux et vitrerie des bâtiments de Riom Limagne et Volcans autorisation de signature des marchés
- 26 - Médiathèque et réseau de lecture publique - marchés d’achat de livres et documents pour les bibliothèques autorisation de signature
- 27 - Marché pour la gestion de la structure multi-accueil à Mozac avenant n°1
- 28 - Régies des services eau et assainissement modification des statuts
- 29 - Service assainissement non collectif (SPANC) règlement de service et instauration d’un taux de majoration en cas d’obstacle aux missions de cont
- 30 - Redevances eau et assainissement tarifs à compter du 1er janvier 2021
- 31 - Station de traitement des eaux usées de Riom – continuité de service pendant les travaux de mise à niveau convention avec les sociétés SUEZ EAU
- 32.01 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – exercice 2019 Biopôle de Saint Beauzire
- 32.02 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – exercice 2019 SAEP de région de Riom
- 32.03 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – exercice 2019 SIARR (service transport
- 32.04 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – exercice 2019 SIARR (service assainissement
- 33 - Contrats de Délégation de Service Public des communes de Mozac, Riom, Saint Laure et Surat avenants de prolongation
- 34 - Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la Plaine de Riom (SIAEP Plaine de Riom) modification des statuts
- 35.01 - Fonds de concours pour les eaux pluviales urbaines Modalités de versement (règlement et convention type)
- 35.02 - Fonds de concours pour les eaux pluviales urbaines Fonds de concours des communes – année 2020
- 36 - Motion pour une gestion permettant l’accroissement de la disponibilité de la ressource en eau sur le bassin Loire Bretagne dans sa partie Loire
- 37 - Tableau des effectifs actualisation (1er janvier 2021)
- 38 - Société Publique Locale (SPL) SEMERAP mandats spéciaux des représentants de RLV
- 39 - Dispositif local pour le soutien aux entreprises en difficulté dans cette période de crise sanitaire sur le territoire Riom Limagne et Volcans
Dernière mise à jour : 18 avril 2023