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03 février 2021
Ordre du jour
Délibérations
- 01 - Taux des impôts 2021 (Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe sur le foncier bâti, Taxe sur le foncier non bâti)
- 02.01 - Budgets 2021 - Budget principal
- 02.02 - Budgets 2021 - Budget annexe Zones économiques
- 02.03 - Budgets 2021 - Budget annexe Zone artisanale de Champloup
- 02.04 - Budgets 2021 - Budget annexe Zone d’activités de Champloup
- 02.05 - Budgets 2021 - Budget annexe Zone d’activités Croix des Roberts
- 02.06 - Budgets 2021 - Budget annexe Zone d’activité de Pulvérières
- 02.07 - Budgets 2021 - Budget annexe commerces de proximité
- 02.08 - Budgets 2021 - Budget annexe Transport public de voyageurs
- 02.09 - Budgets 2021 - Budget annexe eau
- 02.10 - Budgets 2021 - Budget annexe assainissement
- 03 - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) fixation du produit 2021
- 04 - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) attribution aux communes membres de RLV pour l’année 2021
- 05 - Les jardins de la culture modification des autorisations de programme
- 06 - Travaux d’aménagement d’un giratoire attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Près-Riom
- 07 - Piscine Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension – marché de maitrise d’œuvre choix du(es) lauréat(s)
- 08 - Piscine Béatrice Hess – opération de réhabilitation et d’extension mise en place d’une autorisation de programme (APCP)
- 09 - Construction d’une maison d’activités de pleine nature et d’accueil touristique sur le site du Goulet à Volvic attribution des marchés et autorisation de signature
- 10 - Soutien aux acteurs économiques touchés par les conséquences de la pandémie COVID 19 - Fonds Région unie avenant n°1 la convention entre la Région et RLV
- 11.01 - ZAC du Biopôle à Saint-Beauzire - travaux d’éclairage public conventions avec le SIEG (matériel)
- 11.02 - ZAC du Biopôle à Saint-Beauzire - travaux d’éclairage public conventions avec le SIEG (réservations)
- 12 - Aménagement de la zone d’activité Agri-Développement de Pulvérières plan de financement et demandes de subventions
- 13 - Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et micro-crèche modification du règlement de fonctionnement
- 14 - Socialisation des enfants de mères incarcérées convention de partenariat avec l’association ARAMIS et le Centre pénitentiaire de Riom
- 15 - Centre de loisirs sans hébergement de Saint Laure – séjours été 2021 tarifs
- 16 - Accueil de loisirs sans hébergement et service commun d’éducation physique dans les écoles – prestations de transport d’enfants attribution
- 17 - Chantiers d’insertion – projet territorial conventions avec les associations INSERFAC et Avenir, les communes de Châtel Guyon et de Riom et le CCAS de Volvic AVENIR, les communes de Châtel Guyon et de Riom et le C
- 18 - Actions en faveur de la jeunesse - appel à projets attribution des aides financières de RLV
- 19 - Capitale européenne de la Culture 2028 – Adhésion de Riom Limagne et Volcans à l’association « Clermont – Massif central 2028 » en soutien à la candidature de Clermont-Ferrand
- 20 - Musée de Riom Limagne et Volcans – exposition temporaire Muses et Merveilles tarifs d’articles boutique
- 21 - Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline de Mirabel achat de parcelles AC 228, AC 818, AC 879 et AC 96 à Malauzat et ZK 145 à Ménétrol
- 22 - Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline de Mirabel achat des parcelles ZK 238 et 239 à Ménétrol
- 23 - Espace Naturel Sensible (ENS) de l’étang Grand à Pulvérières – acquisition promesse de vente authentique
- 24 - Schéma directeur cyclable communautaire approbation
- 25 - Bassins versants Morge-Buron–Merlaude Contrat territorial 2021-2023 et convention de coopération public-public et de gestion de service avec les communautés de communes Combrailles Sioule et Morge plaine de Limagne et la CA Vichy Communauté
- 26 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Chambaron sur Morge – élaboration approbation
- 27 - Droit de préemption urbain (DPU) - Mise en place sur la commune de Chambaron sur Morge
- 28 - Règlement Local de Publicité (RLP) de Riom – Modification n°5 approbation
- 29 - Projet de construction de 8 logements sociaux neufs situé Pré du Moulin - Route d’Ennezat à Riom aide financière à ASSEMBLIA
- 30 - Projet de construction de 8 logements sociaux neufs situé Le grand Saint Paul – rue des pêchers à Mozac (tranche 2) aide financière à AUVERGNE HABITAT
- 31 - Projet d’aménagement d’un logement – immeuble Glangeaud à Malintrat aide financière à la commune de Malintrat
- 32 - Opération de « résorption de l’habitat insalubre (RHI) – bidonville » de la pointe de Planchepaleuil à Riom Convention pour une mission d’accompagnement au relogement des familles par l'AGSGV63
- 33.01 - Demande de garantie d’emprunt auprès de la banque des territoires du prêt n° 114239 (composé de 4 lignes) pour le compte d’Assemblia
- 33.02 - Demande de garantie d’emprunt auprès d’Action Logement Services du prêt n° 1041695 et 1041699 pour le compte de la SEAU devenue Assemblia
- 33.03 - Demande de garantie d’emprunt auprès de la banque des territoires du prêt n° 114232 (composé de 4 lignes) pour le compte d’Assemblia
- 33.04 - Demande de garantie d’emprunt auprès d’Action Logement Services du prêt n° 1041787 et 1041788 pour le compte de la SEAU devenue ASSEMBLIA
- 33.05 - Demande de garantie d’emprunt auprès d’Action Logement Services du prêt n° 1041751 et 1041754 pour le compte de la SEAU devenue ASSEMBLIA
- 33.06 - Demande de garantie d’emprunt auprès d’Action Logement Services du prêt n° 1041763 et 1041766 pour le compte de la SEAU devenue ASSEMBLIA
- 34 - Conseil d’exploitation des régies eau et assainissement désignation des membres
- 35 - Conventions de gestion transitoire pour l’exploitation des services en régie renouvellement
- 36 - Conventions de suivi d’opération d’investissement d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales urbaines
- 37 - Ouvrages privés des lotissements procédure de transfert à la communauté d’agglomération
- 38 - Prestations « nettoyage des grilles avaloirs » intégrées aux contrats de délégation de service public (DSP) de la SEMERAP modalités de remboursement
- 39 - Travaux d’éclairage public – remplacement divers – fonds de travaux urgents 2021 convention de financement avec le SIEG du Puy de Dôme
- 40 - Maintenance des bâtiments communautaires attribution des marchés et autorisation de signature
- 41 - Pilotage des Ressources Humaines de la collectivité approbation des Lignes directrices de gestion (LDG)
- 42 - Mise en place du télétravail approbation de la charte de télétravail
- 43 - Rapport sur l’égalité femmes hommes et plan d’actions
- 44 - Tableau des effectifs actualisation
- 45 - Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne convention de mise à disposition du service ressources humaines de RLV avenant n°8
- 46 - Service commun des ressources humaines – adhésion de la commune de Marsat convention
- 47 - Mise en œuvre du nouveau dispositif contrats de projets création d’emplois non permanents
- 48 - Conseil de développement à l’échelle du Grand Clermont création et mutualisation
- 49 - Musées de Riom Limagne et Volcans – exposition temporaire « Gaïa, regards croisés entre Julien Salaud et les collections du musée Mandet »
- 50 - SEML Assemblia accord de la communauté d’agglomération pour prise de participation de la SEML au capital de la société Ombrières d’Auvergne
Procès-verbal
- Procès-Verbal du conseil communautaire du 03 février 2021
Dernière mise à jour : 26 août 2022