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29 juin 2021
Ordre du jour
Délibérations
- 01-Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Limagne d’Ennezat - Modification simplifiée n°2 Approbation
- 02-Plan Local d’Urbanisme de Volvic - Modification n°2 approbation
- 03-Plan Local d’Urbanisme de Riom - Modification n°3 approbation
- 04-Plan Local d’Urbanisme de Marsat - Modification simplifiée n°2 approbation
- 05-Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transport public routier de passagers
- 06-Transports publics – organisation sur le périmètre de Riom Limagne et Volcans convention de délégation de l’organisation
- 07-Projet Auver’tag (à Pulvérières) - Programme LEADER plan de financement
- 08-Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline de Mirabel achat de parcelles à Marsat
- 09-Réalisation d’un atlas de la biodiversité sur le territoire de Riom Limagne et Volcans attribution et autorisation de signature
- 10-Réalisation d’un schéma de protection contre les crues attribution et autorisation de signature du marché
- 12-Fonds Local d’Aide aux Jeunes convention avec la Mission Locale Riom Limagne Combrailles et désignation des représentants
- 13-Gestion du multi-accueil de Mozac choix du mode de gestion et engagement de la procédure de délégation de service public
- 14-Convention territoriale Globale 2021-2025 avec la Caisse d’Allocation Familiales du Puy de Dôme et avenant au Contrat Enfance
- 15-Accueil de Loisirs Sans-Hébergement de Saint-Laure tarifs 2021 2022
- 16-Accueil de Loisirs Sans-Hébergement de Saint-Laure (ALSH) règlement intérieur
- 17-Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Saint-Laure - dispositif VACAF Aide aux Vacances Enfants convention avec la CAF
- 18-Equipements sportifs d’intérêt communautaire tarifs applicables au 1er septembre 2021
- 19-Piscine tarifs applicables au 1er septembre 2021
- 20-Equipements culturels d’intérêt communautaire Signature avec l’Etat d’un Contrat Territorial à l’Education Artistique
- 21-Musées de Riom Limagne et Volcans convention avec l’ADAPEI 63
- 22-Les Jardins de la Culture constitution d’une servitude notariée au profit d’Enedis pour un poste de transformation
- 23-Demande de garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 119760 pour le compte d’Assemblia pour l’opération
- 24-Multiples ruraux autorisation de signature des baux commerciaux
- 25-Zone d’activités « Le Grand Chirol » à Saint-Bonnet-près-Riom cession du lot 5
- 26-ZAC du Biopôle cession de deux parcelles à la SAS MMCC au profit de la société Centre Spécialisé Export Pharma (CSEP)
- 27-ZAC du Biopôle versement d’une indemnité à un agriculteur (parcelles YN 101-103-111-113)
- 28-Voiries et parcs de stationnement d’intérêt communautaire détermination de l’intérêt communautaire
- 29-Contrat de délégation par affermage du service d’assainissement collectif et non-collectif sur la commune Saint-Beauzire
- 30.01-Règlement de service public d’eau potable pour la commune de Malauzat, hameau de Saint-Genest-l'Enfant adoption
- 30.02-Règlement de service public d’assainissement collectif pour la commune de Malauzat adoption
- 30.03-Règlement de service public d’eau potable pour la commune de Pulvérières adoption
- 30.04-Règlement de service public d’eau d’assainissement collectif pour la commune de Pulvérières adoption
- 30.05-Règlement de service public d’assainissement collectif pour la commune de Saint-Bonnet-près-Riom adoption
- 31-Travaux de restructuration de la voirie et des réseaux Rue de l’Aubépine à Châtel-Guyon convention de groupement
- 32-Remplacement des réseaux d’assainissement au village de Champeyroux à Saint- Ignat attribution et autorisation de signature
- 33-Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand (SIAREC) adhésion de la commune d'Isserteaux
- 34-Compétence eaux pluviales urbaines fonds de concours des communes – année 2021
- 35-Taxe d’Aménagement Majorée à Mozac convention de reversement au profit de Riom Limagne et Volcans de la quote-part
- 36-Tableau des effectifs actualisation
- 37-Contrats de projet création de deux emplois non permanents chargés de mission « Petites Villes de Demain » et « médiateur
- 38-Budgets annexes clôture et fusion
- 39-Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022