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30 mars 2021
Ordre du jour
Délibérations
- 01 - Convention de mise à disposition d’une partie des services entre Riom Limagne et Volcans et la commune de Riom
- 02 - Conventions de mise à disposition d’agents de la piscine Béatrice Hess auprès des communes de Chambaron sur Morge et de Riom
- 03 - Convention de mise à disposition de matériel entre la commune de Riom et Riom Limagne et Volcans - prorogation pour l’année 2021 avenant n°5
- 04 - Service commun de production florale – convention de gestion avec la commune de Riom avenant de prolongation n°4
- 05 - Conservation des archives de la communauté d’agglomération RLV convention avec la commune de Riom
- 06 - Piscine Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension - marché de maitrise d’œuvre attribution et autorisation de signature du marché
- 07 - Centre Régional de Tir à l’Arc – labellisation Terre de jeux 2024 et promotion du Centre de Préparation aux Jeux convention de partenariat avec les Archers
- 08 - Office de Tourisme et du Thermalisme Terra Volcana – Convention cadre d’objectifs et de moyens Avenant n°2 pour l’année 2021
- 09 - Construction d’une maison d’activités de pleine nature et d’accueil touristique – lot n°9 plomberie sanitaire-climatisation-ventilation attribution
- 10 - Chemins de randonnées conventions de partenariat avec les associations « Balades en Limagne d’Ennezat » et « Les Amis du chemin de Saint-Jacques
- 11 - Extension de l'établissement d'accueil de jeunes enfants « Les enfants d'abord » à Châtel-Guyon attribution et autorisation de signature du marché
- 12 - Musées de RLV- Mécénat campagne de mécénat pour l’exposition GAÏA, regards croisés entre l’artiste Julien Salaud et les collections du musée
- 13 - Equipements culturels intercommunaux – Convention entre Riom Limagne et Volcans et l’Office de tourisme et du Thermalisme Intercommunal Terra Volcana les
- 14 - Réseau de lecture – programmes de désherbage autorisation d’élimination et de redistribution des documents constituant les collections courantes
- 15.01 - Mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Contrat d’Objectif Territorial de Développement des Energies renouvelables Thermiques
- 15.02 - Mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Création d’un emploi non permanent « contrat de projet » chargé de missions Transition énergétique
- 16 - Candidature à l’appel à projets « Atlas de la biodiversité communale 2021 »
- 17 - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de Dôme désignation d’un membre à la Commission Consultative Mixte Paritaire (CCMP) Transition
- 18 - Programme petites villes de demain convention d’adhésion
- 19 - Transport public urbain et non urbain modification du règlement des transports scolaires
- 20 - Transport public urbain et non urbain - ligne entre la gare de Riom et la Zone Industrielle de Ladoux – Commune de Cébazat convention tripartite
- 21 - Association Covoiturage Auvergne approbation de la convention d’objectifs 2021
- 22 - Transport scolaire Aide exceptionnelle aux particuliers non desservis
- 23 - Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) d’intention de l’Agglomération Riomoise désignation des représentants de RLV auprès de IRMa
- 24 - Plan Local d’Urbanisme intercommunal Débat sur les grandes orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- 25 - Plan Local d’Urbanisme intercommunal adaptation des modalités de concertation
- 26 - Plan local d’urbanisme Intercommunal de Limagne d’Ennezat - Modification simplifiée n°2 Mise à disposition du public
- 27 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Malauzat – révision approbation
- 28 - Droit de préemption urbain (DPU) - Mise en place sur la commune de Malauzat
- 29 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Marsat – modification simplifiée n°2 mise à disposition du public
- 30 - Réserve foncière en prévision de la création d’un équipement à RIOM – acquisition des parcelles ayant fait l’objet de promesses de vente
- 32 - Chavaroux - lotissement Les Vorts vente d’un délaissé d’espace vert
- 33.01 - Opérations de construction de 4 logements sociaux (PLAI), 2 rue de la porte neuve à Ennezat garantie d’emprunt de l’OPHIS auprès de la banque
- 33.02 - Opérations d’acquisition-rénovation de 10 logements sociaux (PLUS), 2 rue de la porte neuve à Ennezat garantie emprunt de l’OPHIS
- 34.01 - ZAC du Biopôle travaux d’éclairage public de la voie piétonne E1 convention M.O. Matériel de financement avec le SIEG du Puy de Dôme
- 34.02 - ZAC du Biopôle travaux d’éclairage public de la voie piétonne E1 convention Réservations de financement avec le SIEG du Puy de Dôme
- 35.01 - Zone d’activités « Les Charmes 3 » à Ménétrol cession du lot 4
- 35.02 - Zone d’activités « Les Charmes 3 » à Ménétrol cession des lots 6 et 7
- 35.03 - Zone d’activités « Les Charmes 3 » à Ménétrol cession du lot 8
- 35.04 - Zone d’activités « Les Charmes 3 » à Ménétrol cession du lot 9
- 35.05 - Zone d’activités « Les Charmes 3 » à Ménétrol cession du lot 10
- 35.06 - Zone d’activités « Les Charmes 3 » à Ménétrol cession du lot 11
- 35.07 - Zone d’activités « Les Charmes 3 » à Ménétrol cession du lot 13
- 36 - Taxe d’Aménagement Majorée à Mozac convention de reversement au profit de Riom Limagne et Volcans de la quote-part relative aux réseaux humides
- 37 - Travaux de réhabilitation de voirie et réseaux humides Avenue Champs d’Ojardias à Riom convention de groupement de commandes avec la Ville de Riom
- 38 - Travaux de réhabilitation de voirie et réseaux humides des Impasses de la Rue du Creux à Riom convention de groupement de commandes avec la Ville de Riom
- 39 - Etudes et Travaux de réfection des réseaux de la Rue du stade à Ennezat et prestations de services associées convention de groupement de commandes
- 40 - Marché d’étude préalable au transfert des compétences eau et assainissement – Avenant n°3 autorisation de signature
- 41 - Accord-cadre à bons de commande de prestations de diagnostics de réseaux, essais et contrôle de réception autorisation de signature
- 42 - Accord-cadre à bons de commande de prestations de géo-détection des réseaux attribution et autorisation de signature du marché
- 43 - Règlement du service public d’assainissement collectif de Riom modification
- 44 - Accord-cadre à bons de commande de prestations de diagnostic amiante attribution et autorisation de signature du marché
- 45 - Accord-cadre à bons de commande de prestations d’études topographiques attribution et autorisation de signature du marché
- 47 - Tableau des effectifs actualisation
- 48.01 - Compte administratif 2020 Budget principal
- 48.02 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Commerces de proximité »
- 48.03 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Zones économiques »
- 48.04 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Transport public de voyageurs »
- 48.05 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Zone artisanale de Pulvérières »
- 48.06 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Zones d’activité de la Croix des Roberts »
- 48.07 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Espace artisanal de Champloup-Volvic »
- 48.08 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Zone d’activité économique de Champloup-Volvic »
- 48.09 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Assainissement »
- 48.10 - Compte administratif 2020 Budget annexe « Eau potable »
- 49 - Compte de gestion 2020
- 50 - Affectation des résultats 2020
- 51 - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) détermination des taux 2021
- 52 - Travaux d’aménagement des stationnements de la mairie annexe et des modulaires attribution d’un fonds de concours à la commune de Riom
- 53 - Société Publique Locale (SPL) SEMERAP modalités de versement de jetons de présence au représentant de RLV
- 54 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales compte rendu
- Règlement 19 - Transport public urbain et non urbain modification du règlement des transports scolaires
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022