Recherche
22 mars 2022
Ordre du jour
Délibérations
- 01 - Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) : deuxième arrêt du projet
- 02 - Centre d’hébergement touristique de Saint Ours les Roches- convention de délégation de service public CLAIR MATIN - avenant N°2
- 03 - Office de tourisme et du thermalisme intercommunal Terra Volcana : convention cadre d’objectifs et de moyens 2022-2024
- 04 - Projet d’aménagement de 3 logements locatifs sociaux dans l’ancienne mairie au 7 Rue des Ecoles, commune des Martres sur Morge : aide financière à la commune
- 05 - Opération d’acquisition/amélioration de 15 logements Maison St-Joseph – 16 rue du Commerce à Châtel-Guyon : garantie d’emprunt pour le compte de l’OPHIS
- 06 - Opération de construction de 9 logements au sein du lotissement « Les Riaumes 2 » situé Rue des 13 vents à Volvic : garantie d’emprunt pour le compte de l’OPHIS
- 07 - Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de Riom Limagne et Volcans : avenant n°6 au contrat de délégation de service public
- 08 - Mission d’assistance juridique, financière, fiscale, technique et billettique au renouvellement et à l’exécution des contrats de transport urbain et scolaire pour la communauté d’agglomération RLV : attribution et autorisation de signature du marché
- 09 - Transports publics – Organisation sur le périmètre de Riom, Limagne et Volcans : convention de prise en charge des usagers à l’intérieur du ressort territorial de RLV dans les dessertes locales opérées par la Région
- 11 - Piscine Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension : convention temporaire de gestion de la piscine municipale Maurice Ravel de Châtel Guyon
- 12 - Piscine Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension - convention temporaire de gestion de la piscine municipale Maurice Ravel de Châtel Guyon : tarifs à compter du 4 juin 2022
- 13.01 - Compte administratif 2021 Budget principal
- 13.02 - Compte administratif 2021 Budget annexe Commerces de proximité
- 13.03 - Compte administratif 2021 Budget annexe Zones économiques
- 13.04 - Compte administratif 2021 Budget annexe Transport public des voyageurs
- 13.05 - Compte administratif 2021 Budget annexe Zone artisanale de Pulvérières
- 13.06 - Compte administratif 2021 Budget annexe Zone d’activité de la Croix des Roberts
- 13.07 - Compte administratif 2021 Budget annexe Espace artisanal de Champloup-Volvic
- 13.08 - Compte administratif 2021 Budget annexe Zone d’activité économique de ChamploupVolvic
- 13.09 - Compte administratif 2021 Budget annexe Assainissement
- 13.10 - Compte administratif 2021 Budget annexe Eau potable
- 14 - Compte de gestion 2021
- 15 - Affectation de résultats 2021
- 16 - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : détermination des taux 2022
- 17 - Bilan 2021 des acquisitions et cessions de RLV
- 18 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : bilan 2021
- 19 - Musée de Riom Limagne et Volcans : tarifs à compter du 1er mai 2022
- 20 - Pays d'art et d'histoire de Riom Limagne et Volcans : tarifs à compter du 1er mai
- 21 - Equipements culturels intercommunaux – convention entre Riom Limagne et Volcans et l’office de tourisme Terra Volcana les Pays de Volvic : Pass Terra Volcana 2022
- 22 - École de musique d’Ennezat : facturation des cours de piano, jardin et éveil musical (année scolaire 2021/2022)
- 23 - Mission Locale Riom Limagne Combrailles - Fonds Local d’Aide aux Jeunes (FLAJ) : désignation des représentants
- 24 - Tableau des effectifs : actualisation
- 25 - Achat de titres restaurants – convention de groupement de commandes avec la Ville de Riom et le Centre Intercommunal d’Action Sociale
- 26 - Formation des élus : bilan 2021
- 27 - Attribution de subventions pour des manifestations d’envergure organisées sur le territoire de RLV
- 28 - Impression façonnage et livraison des supports de communication : attribution et autorisation de signature du marché
- 29 - Entretien des espaces verts de Riom Limagne et Volcans : autorisation de signature du marché
- 30 - Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement, enfouissement des réseaux secs et aménagement de voirie Hameau des Fontêtes à Saint Ours les Roches : convention de groupement de commandes avec la commune de Saint Ours les Roches
- 31 - Travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement de plusieurs rues de la commune de Saint Bonnet Près Riom : attribution et autorisation de signature du marché subséquent de maitrise d’œuvre
- 32 - Convention multipartite pour la gestion du journal de l’eau de la SPL SEMERAP
- 33 - Travaux de création ou de réhabilitation de réseaux d’eaux relevant de la partie « eaux pluviales » : Plan de financement prévisionnel - DETR 2022
- 34 - Aménagement de la zone d’activités Agri-Développement de Pulvérières : plan de financement prévisionnel (chiffrage en phase PRO/DCE) - DETR 2022
- 35 - Zone d’activités Les Charmes à Ménétrol : cession du lot n°5
- 36 - Parc d’activités tertiaires Les Portes de Riom : cession d’une parcelle
- 37 - Projets d’un atelier de biscuiterie (Châtel-Guyon) et d’une microbrasserie (Volvic) – programme LEADER : plans de financement
- 38 - Prise de participation d’Assemblia dans le capital de la SAS Foncière Assemblia : approbation
- 39 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales : compte rendu
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 18 avril 2023