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3 juillet 2018
Ordre du jour
Délibérations
- SBA : désignation des délégués de RLV
- Centre Intercommunal d’Action Sociale RLV : cession de régularisation des parcelles AD 113 et AD 138
- Mise en œuvre des aides économiques – convention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes : modifications
- Association Objectifs Capitales : adhésion de RLV
- Zone d’activités économique du Biopôle Clermont-Limagne-Cession d’une parcelle à la société SABI AGRI
- Zone d’activités économique du Biopôle Clermont-Limagne-Cession d’une parcelle à la société CENTRE SPECIALITE EXPORT PHARMA
- Zone d’activités économique du Biopôle Clermont-Limagne-Cession d’une parcelle à la société CARBOGEN AMCIS
- Parc Européen d’Entreprises de Riom (PEER) : cession d’une parcelle à la société BM-Finitions
- EcoParc de Châtel-Guyon : cession d’une parcelle à la société DELAYE
- Parcelle YB63 à Saint-Bonnet-Prés-Riom : rachat par la commune à l’EPF-Smaf
- Fonds d’Initiative Economique 2018 : attribution d’une subvention pour le marché de pays de La Moutade
- Contrat de ruralité du Pôle d’Equilibre Territorial Rural (PETR) du Grand Clermont : participation de RLV
- Espace Naturel Sensible Colline de Mirabel-mise en œuvre du plan de gestion : autorisation de signature des marchés
- Transports publics – organisation sur le périmètre de RLV : - Règlement des transports scolaires - Règlement du transport de personnes à mobilité réduites
- Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de Riom Limagne et Volcans : affermissement de l’option 6 du contrat de la Délégation de Service Public
- Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de RLV : - RLV’LO, service de location de Vélos Assistance Electrique (VAE) : tarifs - RLV Mobilités : tarif pour les correspondants étrangers usagers du réseau
- Transports publics–organisation sur le périmètre de RLV : convention de prise en charges des usagers à l’intérieur du ressort territorial de RLV dans les dessertes locales opérées par le Département par délégation de la Région
- Transports publics–organisation sur le périmètre de RLV : convention de délégation de l’organisation du transport scolaire à l’intérieur du Regroupement Pédagogique Communal (RPC) de Chanat-la-Mouteyre
- Quais de bus avenue de Châtel à Riom : attribution d’un fonds de concours à la commune de Riom
- PLU de Pessat Villeneuve : approbation
- DPU instauration sur la commune de Pessat Villeneuve
- DPU instauration sur la commune d’Ennezat
- Les Jardins de la culture-Médiathèque intercommunale et RAM–acquisition de mobilier: autorisation de signature des marchés
- Réseau de lecture publique-Achat de livres et documents pour le renouvellement des collections : attribution des marchés et autorisation de signature
- Les journées européennes du patrimoine (Pays d’Art et d’Histoire): attributions de subventions
- Service animation du patrimoine (Pays d’Art et d’Histoire): extension de la gratuité pour les établissements scolaires et centres de loisirs à l’ensemble du territoire RLV
- Ecole de musique communautaire d’Ennezat : tarifs 2018/2019
- Equipements sportifs communautaires : tarifs 2018/2019
- Piscine Béatrice Hess : tarifs 2018/2019
- Les jardins de la culture : convention de partenariat avec le Lycée Louis Pasteur de Marmilhat pour la réalisation d’une partie des aménagements extérieurs
- Aménagement d’un bâtiment administratif communautaire – marché global de performance portant sur la conception, la construction, l’exploitation et la maintenance d’un bâtiment modulaire : attribution du marché
- Transfert des compétences eau potable et assainissement à RLV–étude préalable : attribution et autorisation de signature des marchés
- Accueil de loisirs de Saint-Laure RLV–convention de mise à disposition de service au profit du service ALSH périscolaire de la commune de Chappes : résiliation anticipée de la convention de mise à disposition du service
- Tableau des effectifs : actualisation au 1er août 2018
- Convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion du Puy de Dôme
- Fourniture de titres restaurant : autorisation de signature du marché
- Agents contractuels non permanents : attribution exceptionnelle d’indemnités spécifiques dans le cadre de sujétions particulières
- Rapport annuel sur l’égalité hommes- femmes
- Centre d’hébergement Clair Matin : demande de modification des tarifs par l’UFCV
- Site touristique du Goulet à Volvic : programme et subvention à l’Office de Tourisme de Volvic
- Pôle Pleine Nature territoire (action 4–nouvelles activités sur le territoire) : station vélo : tarifs de location
- Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile Riom Limagne : aide financière exceptionnelle
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : modification des taux 2018
- Décision modificative n°3
- Les jardins de la culture - Etablissement cinématographique : approbation du bail commercial
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022